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Communication Officielle
Mardi 23 septembre 2025, 19h05  (il y a 5 mois)

NEOVACS : Nouveau contrat de financement d'un montant nominal maximal de 10 MEUR sur une période maximale de 24 mois et ajustement de la valeur nominale

Suresnes, le 23 septembre 2025 – 19h CET - Néovacs (Euronext Growth Paris : ALNEV) annonce la signature d'un nouvel accord de financement dédié au plan de développement pharmaceutique d'actifs scientifiques.

Comme annoncé le 9 septembre dernier[1], Néovacs avait ouvert des discussions avec plusieurs potentiels partenaires financiers. Après la réception d'offres de la part de deux d'entre eux, la Société est entrée dans une phase active de négociations avec chacun d'eux afin d'optimiser les termes des contrats proposés. A l'issue de ce cycle fructueux de négociation, le Conseil d'administration de Néovacs a donné son accord pour signer un nouveau contrat de financement d'un montant nominal maximal de 10 M€ sur une période de 24 mois.

Ce contrat, signé ce lundi 22 septembre 2025, présente des caractéristiques plus avantageuses que celles initialement négociées dans le cadre du précédent contrat de financement, synthétisées ci-après.

 Ancien contratNouveau contrat
Montant maximal50 M€10 M€
Durée maximale48 mois24 mois
Tranche unitaire1 000 000 €250 000 €
Tranches à l'initiative de l'investisseur1512
Prix de souscription96% du nominal98% du nominal
Prix de conversion90% du prix de référence93% du prix de référence
Maximum de BSA attachés50%30%
Prix d'exercice des BSA110% du prix de référence110% du prix de référence
Commission d'engagement4 x 500 000 €2 x 250 000 €

Grâce à ce contrat, Néovacs sécurise de nouveaux financements pour ses activités dans les domaines de l'asthme et des allergies, ses programmes axés sur des stratégies ARNm, devant être transférés au sein d'Arnity Therapeutics. Pour mémoire, l'objectif de ce transfert est de faciliter l'entrée d'investisseurs extérieurs qui ne souhaiteraient pas investir au capital d'une société cotée et ainsi disposer des fonds suffisants pour, d'une part, terminer les travaux en cours liés à la preuve de concept (proof of concept) et, d'autre part, initier un essai clinique une fois ces travaux terminés. Le budget estimé de ces différentes étapes est de l'ordre de 20 M€. Le programme le plus avancé en asthme doit notamment passer du stade de la preuve de concept vers la synthèse d'un lot clinique selon les bonnes pratiques de fabrication (GMP), avant l'initiation d'un essai clinique de phase I/IIa chez des patients asthmatiques.

Préalablement à la signature du contrat, le Conseil d'administration de Néovacs, sur la base de la 9e résolution votée lors de l'Assemblée générale du 17 juin 2025, a décidé de procéder à une réduction de capital motivée par des pertes par voie de réduction de la valeur nominale de l'action de la Société.

Le nominal de l'action est réduit de 0,50 € à 0,05 €. Le capital social de la Société, divisé en 998 255 actions, est, quant à lui, ramené de 499 127,50 € à 49 912,75 €.

Le contrat d'émission conclu entre Néovacs et la société HANOVER SQUARE INVESTMENTS 1, membre du groupe Alpha Blue Ocean Investment Group[2], porte sur la mise en place d'une ligne de financement obligataire flexible par émission d'un nombre maximal de 40 tranches d'obligations convertibles ou échangeables en actions nouvelles et/ou existantes d'une valeur nominale de 250 000 € chacune (les « OCEANE »), assorties de bons de souscription d'actions (les « BSA ») (les OCEANE et les BSA ensemble, les « OCEANE-BSA »). Le montant nominal total des OCEANE pouvant ainsi être émises sera égal à 10 M€.

Les caractéristiques et modalités des bons d'émission des OCEANE-BSA à émettre au bénéfice de HANOVER SQUARE INVESTMENTS 1 sont détaillées en annexe au présent communiqué.

La Société tiendra à jour sur son site internet (www.neovacs.fr) un tableau de suivi des OCEANE, des BSA et du nombre d'actions en circulation.

Avertissement :

La société Néovacs a mis en place (i) un financement sous forme d'OCEANE-BSA avec la société HANOVER SQUARE INVESTMENTS 1, qui, après avoir reçu les actions issues de la conversion ou de l'exercice de ces instruments, n'a pas vocation à rester actionnaire de la société, et (ii) un financement en ORA qui ont toutes été transférées à une fiducie (ainsi qu'en OS souscrites par la fiducie), laquelle est à présent chargée de leur equitization.

Les actions, résultant de la conversion ou de l'exercice des titres susvisés, sont, en général, cédées dans le marché à très brefs délais, ce qui peut créer une forte pression baissière sur le cours de l'action. Au cas particulier de la fiducie, les actions sont cédées sur le marché selon les modalités fixées dans la convention de fiducie.

Les actionnaires peuvent subir une perte de leur capital investi en raison d'une diminution significative de la valeur de l'action de la société, ainsi qu'une forte dilution en raison du nombre de titres émis au profit de la société HANOVER SQUARE INVESTMENTS 1 et/ou de la fiducie.

Les investisseurs sont invités à être très vigilants avant de prendre la décision d'investir (ou de rester investis) dans les titres de la société admise à la négociation qui réalise de telles opérations de financement dilutives particulièrement lorsqu'elles sont réalisées de façon successive. La société rappelle que la présente opération de financement dilutif n'est pas la première qu'elle a mise en place.

À PROPOS DE NÉOVACS

Néovacs est une société de biotechnologie française qui conduit une double activité de R&D et d'investissement. Ses produits propres sont des candidats immunomodulateurs dans l'asthme et les allergies, ainsi que des lipides ionisables, issus de ses nouvelles plateformes technologiques mRNA et Lipides. L'approche innovante utilise le système immunitaire du patient pour réguler la surproduction nocive de protéines (immunothérapie active) telles que les IL-4/IL-13/IgE. En parallèle, la Société met à profit son expertise interne pour investir dans des sociétés innovantes en Biotech et Medtech à forts potentiels. Pour plus d'informations : www.neovacs.fr

Jérôme FABREGUETTES-LEIB
Relations Investisseurs
neovacs@actus.fr
01 53 67 36 78
Anne-Charlotte DUDICOURT
Relations Presse financière
acdudicourt@actus.fr
06 24 03 26 52

ANNEXE

Modalités et cadre juridique de l'émission d'OCEANE-BSA

Modalités et cadre juridique de l'émission

Aux termes de sa 16ème résolution, l'assemblée générale extraordinaire de la Société du 17 juin 2025 a délégué au conseil d'administration sa compétence pour décider l'émission d'actions et/ou de titres de créances et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit d'une catégorie de bénéficiaires.

Principales caractéristiques des Bons d'Emission

Les tranches d'OCEANE avec BSA attachés seront émises sur exercice de bons émis gratuitement (les « Bons d'Émission »).

Les Bons d'Emission ne seront ni cotés ni admis aux négociations sur Euronext Growth Paris ni sur aucun autre marché financier.

Les Bons d'Emission seront librement cessibles à tout autre fonds ou société contrôlant ou contrôlée par HANOVER SQUARE INVESTMENTS 1 (l' « Investisseur ») ainsi qu'à ZGCP Structured Pipe Opportunities Fund, mais ne pourront être cédés à un tiers qu'avec l'accord préalable de la Société.

Les Bons d'Emission obligent leur porteur, sur demande de la Société (sous réserve de la réalisation de certaines conditions détaillées en Note 1) ou sur option de l'Investisseur (dans la limite d'un nombre total de 12 tranches), à souscrire à une tranche d'OCEANE avec BSA attachés à raison d'une OCEANE par Bon d'Emission. Il est prévu que le tirage de chaque tranche d'OCEANE avec BSA attachés puisse être réalisé sur demande de la Société à la première des dates suivantes :

(i) la date à laquelle la totalité des OCEANE émises au titre de la tranche précédente auront été converties en actions par l'Investisseur.

(ii) le jour de Bourse suivant l'expiration d'une période de 20 jours de Bourse à compter du tirage de la tranche précédente ;

Principales caractéristiques des OCEANE

Les tranches d'OCEANE avec BSA attachés seront émises en 40 tranches d'une valeur nominale unitaire de 250 000 € chacune.

Il est précisé que la Société aura la possibilité, dans l'hypothèse où la valeur quotidienne moyenne des actions Néovacs échangées au cours des 40 jours de Bourse précédant le tirage d'une tranche d'OCEANE (cette valeur étant réduite de 10% des Valeurs Aberrantes[3]) serait supérieure à 125 000 €, de procéder au tirage de deux tranches simultanément. HANOVER SQUARE INVESTMENTS 1 aura quant à lui la possibilité de réduire de moitié la valeur nominale des tranches (à 125 000 € au lieu de 250 000 €) dans l'hypothèse où la valeur quotidienne moyenne des actions Néovacs échangées au cours des 20 jours de Bourse précédant le tirage d'une tranche d'OCEANE (cette valeur étant réduite de 10% des Valeurs Aberrantes) serait inférieure à 35 000 €.

La valeur nominale unitaire des OCEANE est égale à 250 000 €. Chaque OCEANE sera souscrite à un prix de souscription égal à 98% de leur valeur nominale unitaire.

Les OCEANE seront librement cessibles ou transférables par l'Investisseur à tout autre fonds ou société contrôlant ou contrôlée par l'Investisseur ainsi qu'à ZGCP Structured Pipe Opportunities Fund, mais ne pourront être cédés à un tiers qu'avec l'accord préalable de la Société.

Les OCEANE ne seront ni cotées ni admises aux négociations sur Euronext Growth Paris ni sur aucun autre marché financier.

Chaque OCEANE arrivera à échéance douze (12) mois après son émission (l'« Échéance »). En cas de non-conversion d'une OCEANE avant l'Échéance, l'OCEANE sera automatiquement convertie en actions de la Société à cette date (sous réserve de l'absence de cas de défaut et que, du fait de cette conversion, l'Investisseur ne détienne pas plus de 49,9% du capital et/ou des droits de vote de la Société).

Les OCEANE ne portent pas d'intérêt. Toutefois, en cas de survenance d'un cas de défaut[4], les OCEANE en circulation seront remboursées à l'Investisseur à 120% de leur valeur nominale.

Le nombre d'actions nouvelles ou existantes à remettre par la Société au profit de chaque porteur d'OCEANE lors de la conversion d'une ou plusieurs OCEANE correspond au montant nominal total des OCEANE dont la conversion est demandée divisé par le Prix de Conversion applicable (tel que défini ci-dessous). Les OCEANE seront converties selon la parité de conversion déterminée par la formule suivante :

N = Vn / P, où :

« N » est le nombre d'actions résultant de la conversion d'une OCEANE attribuables au porteur d'OCEANE,

« Vn » est la valeur nominale d'une OCEANE, soit 250 000 €,

« P » est le Prix de Conversion d'une OCEANE, soit 93% du plus bas cours quotidien moyen pondéré par les volumes de l'action (tel que publié par Bloomberg) pendant une période de quinze (15) jours de Bourse précédant immédiatement la date de la notification de conversion d'une OCEANE par l'Investisseur (arrondi au millième d'euro inférieur), étant précisé que P ne pourra être inférieur (i) au prix minimum d'émission par action fixé par la 16ème résolution de l'assemblée générale extraordinaire de la Société du 17 juin 2025 (c'est-à-dire la moyenne pondérée par les volumes de l'action Néovacs des quinze dernières séances de bourse précédant sa fixation diminuée d'une décote maximale de 30%), et (ii) à la valeur nominale d'une action de la Société. Dans l'hypothèse où P serait inférieur à la valeur nominale d'une action de la Société, la Société s'est engagée à indemniser contractuellement l'Investisseur au titre du préjudice résultant de la conversion des OCEANE de ladite tranche à la valeur nominale de l'action Néovacs alors que leur prix de conversion théorique calculé sur la base du cours de Bourse s'avérerait inférieur à la valeur nominale de l'action (l' « Indemnité »). Le paiement de l'Indemnité sera effectué, à la discrétion de la Société, en espèces ou bien en actions nouvelles, respectivement dans les dix (10) jours calendaires ou le jour de Bourse suivant la conversion des OCEANE concernées.

Principales caractéristiques des BSA

Le nombre de BSA total émis dans le cadre du financement sera calculé afin qu'en cas d'exercice de la totalité des BSA, le nombre total d'actions nouvelles à émettre par la Société au profit du porteur desdits BSA soit équivalent à 30% du montant nominal total des OCEANE à émettre divisé par le Prix d'Exercice des BSA émis.

Dans le détail, le nombre de BSA à émettre lors du tirage de chaque tranche sera calculé afin de permettre à l'Investisseur d'acquérir, en cas d'exercice de la totalité des BSA, un nombre total d'actions nouvelles équivalent à 30% du montant nominal total des OCEANE auxquelles les BSA seront attachés divisé par le Prix d'Exercice des BSA (tel que défini ci-dessous) émis, dans le cas où tous les BSA seraient exercés.

Les BSA sont immédiatement détachés des OCEANE. Les BSA pourront être librement transférés ou cédés par l'Investisseur à tout autre fonds ou société contrôlant ou contrôlée par l'Investisseur mais ne pourront être cédés à un tiers qu'avec l'accord préalable de la Société.

Les BSA ne seront ni cotés ni admis aux négociations sur Euronext Growth Paris ni sur aucun autre marché financier.

Ils peuvent être exercés pendant une période de 5 années à compter de leur émission (la « Période d'Exercice »).

Chaque BSA donnera droit à son détenteur, pendant la Période d'Exercice, de souscrire une action ordinaire nouvelle de la Société (sous réserve d'ajustements éventuels).

Le prix d'exercice des BSA est égal à 110% du plus bas cours quotidien moyen pondéré par les volumes de l'action de la Société sur les quinze (15) jours de Bourse précédant la date d'émission de la tranche d'OCEANE à laquelle lesdits BSA étaient rattachés (arrondi au millième d'euro inférieur).

Frais d'engagement

En rémunération de l'engagement de l'Investisseur de souscrire les tranches d'OCEANE avec BSA attachés émises dans le cadre du financement, la Société devra payer à l'Investisseur des frais d'engagement d'un montant égal à 5% du montant nominal maximum du financement, par émission et attribution gratuite de 2 OCEANE, selon les modalités suivantes :

  • 2,5% de l'engagement total, payable en obligations convertibles, lors du décaissement de la première tranche ; et
  • 2,5% de l'engagement total, payable en obligations convertibles, après l'émission par la société de 5 M€ d'obligations convertibles.

Il est précisé que l'émission des 2 OCEANE susvisées sera réalisée sur le fondement de la 16ème résolution de l'assemblée générale extraordinaire de la Société du 17 juin 2025.

Actions nouvelles résultant de la conversion des OCEANE ou de l'exercice des BSA

Les actions nouvelles émises, le cas échéant, sur conversion des OCEANE ou sur exercice des BSA porteront jouissance courante. Elles auront les mêmes droits que ceux attachés aux actions ordinaires existantes de la Société et feront l'objet d'une admission sur Euronext Growth Paris sur la même ligne de cotation (FR0014010856).

La Société tiendra à jour sur son site internet (www.neovacs.fr) un tableau de suivi des OCEANE, des BSA et du nombre d'actions en circulation.

Impact théorique de l'émission des OCEANE-BSA (sur la base du cours de clôture de l'action de la Société le 22 septembre 2025, soit 0,2293€)

Aux fins d'illustration, l'incidence de l'émission des OCEANE-BSA serait la suivante :

  • Impact de l'émission sur les capitaux propres par action sur la base des capitaux propres au 31 décembre 2024, soit 17 410 061 €, et du nombre d'actions composant le capital de la Société au 19 septembre 2025, soit 998 255 actions :
 Quote-part des capitaux propres par action (en €)
 Base non diluéeBase diluée (après exercice de tous les instruments dilutifs existants à ce jour)
Avant émission17.44 €0,009 €
Après émission des seules 26 785 714 actions nouvelles résultant de la conversion des OCEANE des 20 premières tranches et de la première tranche de frais d'engagement0,63 €0,008 €
Après émission des seules 2 187 318 actions nouvelles résultant de l'exercice des BSA attachés aux 20 premières tranches d'OCEANE0,58 €0,008 €
Après émission des 26 785 714 actions nouvelles résultant de la conversion des OCEANE des 20 tranches suivantes et de la deuxième tranche de frais d'engagement0,31 €0,008 €
Après émission des 2 187 318 actions nouvelles résultant de l'exercice des BSA attachés aux 20 tranches suivantes d'OCEANE0,30 €0,008 €
TOTAL
Après émission de 57 946 063 actions nouvelles résultant de la conversion de toutes les OCEANE (en ce compris celles émises au titre des frais d'engagement) et de l'exercice de tous les BSA
0,30 €0,008 €
  1. Calculs théoriques réalisés sur la base du derniers LVWAP de l'action de la Société sur les 15 derniers jours de Bourse disponible, soit 0,2182 €, et d'un prix de conversion des OCEANE correspondant à 93% de cette valeur, soit 0,196 € et d'un prix d'exercice des BSA de 0,240 €. Cette dilution ne préjuge ni du nombre d'actions final à émettre ni de leur prix d'émission, lequel sera fixé en fonction du cours de Bourse, selon les modalités décrites ci-dessus. La base diluée tient compte de l'exercice de tous les instruments dilutifs existants à ce jour qui pourraient donner lieu à la création d'un maximum indicatif de 2 041 568 317 actions nouvelles.
  • Impact de l'émission sur l'investissement d'un actionnaire détenant actuellement 1% du capital de la Société du nombre d'actions composant le capital de la Société au 19 septembre 2025, soit 998 255 actions :
 Participation de l'actionnaire (en %)
 Base non diluéeBase diluée (après exercice de tous les instruments dilutifs existants à ce jour)
Avant émission1%0,0005%
Après émission des seules 26 785 714 actions nouvelles résultant de la conversion des OCEANE des 20 premières tranches et de la première tranche de frais d'engagement0,04%0,0005%
Après émission des seules 2 187 318 actions nouvelles résultant de l'exercice des BSA attachés aux 20 premières tranches d'OCEANE0,03%0,0005%
Après émission des 26 785 714 actions nouvelles résultant de la conversion des OCEANE des 20 tranches suivantes et de la deuxième tranche de frais d'engagement0,02%0,0005%
Après émission des 2 187 318 actions nouvelles résultant de l'exercice des BSA attachés aux 20 tranches suivantes d'OCEANE0,02%0,0005%
TOTAL
Après émission de 57 946 063 actions nouvelles résultant de la conversion de toutes les OCEANE (en ce compris celles émises au titre des frais d'engagement) et de l'exercice de tous les BSA
0,02%0,0005%
  1. Calculs théoriques réalisés sur la base du derniers LVWAP de l'action de la Société sur les 15 derniers jours de Bourse disponible, soit 0,2182 €, et d'un prix de conversion des OCEANE correspondant à 93% de cette valeur, soit 0,196 € et d'un prix d'exercice des BSA de 0,240 €. Cette dilution ne préjuge ni du nombre d'actions final à émettre ni de leur prix d'émission, lequel sera fixé en fonction du cours de Bourse, selon les modalités décrites ci-dessus. La base diluée tient compte de l'exercice de tous les instruments dilutifs existants à ce jour qui pourraient donner lieu à la création d'un maximum indicatif de 2 041 568 317 actions nouvelles.

Impacts de l'opération en termes de gestion du risque de liquidité et d'horizon de financement

A la date du présent communiqué de presse, la Société dispose d'une trésorerie nette de dettes financières de près de 0,7 M€ qui devrait couvrir son besoin de financement à sur les deux prochains mois.

La Société a procédé à une revue spécifique de son risque de liquidité et elle considère être en mesure de faire face à ses échéances à venir à un horizon de 12 mois à compter de la date du présent communiqué, compte tenu de sa situation de trésorerie actuelle, de ses flux prévisionnels de trésorerie et de la ligne de financement en OCEANE-BSA conclue le 22 septembre 2025 avec HANOVER SQUARE INVESTMENTS 1.

Principaux risques associés à la Société

Les principaux risques associés à la Société et à son activité ont été présentés dans le rapport de gestion de la Société pour l'exercice clos le 31 décembre 2024 disponible sur le site internet de Néovacs.

Avertissement

Cette opération n'a pas donné lieu à prospectus soumis à l'approbation de l'AMF.

Note 1 : Principales conditions à la souscription des OCEANE-BSA par l'Investisseur :

  • Aucun changement défavorable significatif (« material adverse change ») n'est survenu ;
  • Aucune autorité (en ce compris l'AMF) ne s'est opposée ou ne s'oppose à l'émission des OCEANE (ou leur conversion) ou des BSA (ou leur exercice) ;
  • Aucun cas de défaut n'existe au jour du tirage ;
  • Les actions de la Société sont toujours cotées et la cotation des actions de la Société n'a pas été suspendue (et il n'existe pas de risque identifié d'une telle suspension) ;
  • Le cours de clôture de l'action de la Société sur Euronext Growth Paris est supérieur à 200% de la valeur nominale de l'action Néovacs depuis au moins 10 jours de Bourse consécutifs ;
  • La Société dispose d'un nombre d'actions autorisées suffisant pour servir les conversions des OCEANE devant être émises dans le cadre du tirage (et, le cas échéant, des OCEANE encore en circulation), à savoir au moins un nombre d'actions correspondant à au moins 200% du montant nominal de cette dette obligataire divisé par le cours moyen pondéré par les volumes de l'action Néovacs à la clôture le jour du tirage.

[1] Sécurisation et optimisation des ressources financières

[2] Il est précisé qu'il n'existe aucun lien capitalistique ni action de concert entre HBR Investment Group, Hugo Brugière et HANOVER SQUARE INVESTMENTS 1 (ou plus généralement le groupe Alpha Blue Ocean Investment Group).

[3] Le terme « Valeurs Aberrantes » désigne un pourcentage de valeurs extrêmes exclues d'un échantillon de données relatives à la valeur moyenne quotidienne des actions Néovacs échangées sur Euronext Growth Paris.

[4] Les cas de défaut incluent notamment :

  • le manquement de la Société à ses obligations envers l'Investisseur non remédié pendant une période de 10 jours à compter de la première des dates suivantes : (i) la date à laquelle la Société a connaissance du manquement et (ii) la date à laquelle l'Investisseur notifie ledit manquement à la Société ; et
  • la défaillance par la Société dans la livraison des actions dues à l'Investisseur dans les 2 jours de Bourse suivant la date de conversion des OCEANE ou d'exercice des BSA.
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- SECURITY MASTER Key : xmprYsicamiUmZ9rZJWZbWmYl26Tx5adbmSWlpZtZsiabJpgm2 UmMrLZnJllmhs
- Pour contrôler cette clé : https://www.security-master-key.com.
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