Sanofi lance son plan mondial 2023 d’actionnariat salarié
Paris, le 1er juin 2023. Sanofi lance Action 2023, son plan mondial d’actionnariat salarié ouvert à 86 000 salariés dans 56 pays. À l’instar des opérations menées depuis 2013, cette opération témoigne de la volonté renouvelée de Sanofi et de son Conseil d’administration d’associer l’ensemble des salariés, dans tous ses territoires géographiques, au développement futur et aux résultats de l’entreprise.
Paul Hudson
Directeur Général de Sanofi
“Ce plan reflète notre volonté de fédérer nos collaborateurs autour de la performance collective de notre entreprise, leur permettant de se sentir réellement investis dans notre dynamique de croissance. Avec le Conseil d’administration, nous nous réjouissons de l’augmentation de la participation au plan d’une année sur l’autre, ce qui témoigne de l’engagement de nos collaborateurs dans la réussite à long terme de Sanofi et notre ambition de transformer la pratique de la médecine. »
À compter du 5 juin, les actions seront proposées au prix de souscription de 79,58€ euros, soit une décote de 20 % par rapport à la moyenne des vingt cours d’ouverture de l’action Sanofi du 3 mai au 30 mai 2023. Par ailleurs, pour cinq actions souscrites, les salariés auront la possibilité de recevoir une action gratuite (dans la limite de quatre actions gratuites par employé). Chaque salarié pourra souscrire jusqu’à 1 500 actions Sanofi dans la limite légale d’un montant maximum de souscription n’excédant pas 25 % de leur rémunération brute annuelle, déduction faite des versements volontaires déjà effectués au titre des dispositifs d’épargne salariale (Plan d’épargne Groupe, et/ou Plan collectif d’épargne pour la retraite) au cours de l’année 2023.
En 2022, le plan d’actionnariat salarié ouvert à plus de 85 000 salariés dans 59 pays a vu son taux de souscription global augmenter pour s’établir à 38,5 % (contre 37,5 % en 2021). Plus de 32 800 collaborateurs de Sanofi ont choisi d’investir dans l’entreprise. Aujourd’hui, près de 75 000 salariés et anciens collaborateurs de l’entreprise sont actionnaires de Sanofi et détiennent environ 2%1 de son capital.
Conditions détaillées
Une condition d’éligibilité de trois mois d’ancienneté à la date de clôture de la période de souscription sera appliquée. Les salariés éligibles pourront souscrire des actions à partir du 5 juin 2023 (inclus) jusqu’au 23 juin 2023 (inclus). L’émission devrait être réalisée et le processus de livraison des titres devrait être achevé d’ici à la fin juillet 2023.
Le nombre maximum d’actions Sanofi pouvant être émises dans le cadre de cette offre s’élève à 10 580 415 actions (correspondant à une augmentation de capital maximum de 21 160 831 euros de nominal, soit 1% du capital social diminué du montant de l'augmentation de capital réalisée le 26 juillet 2022).
Les actions nouvelles, y compris les actions abondées (ci-après les « Actions »), seront souscrites (ou livrées) soit directement, soit par l’intermédiaire de fonds communs de placement d’entreprise (« FCPE »), selon la réglementation et/ou la fiscalité applicables dans les différents pays de résidence des bénéficiaires de l’augmentation de capital.
Les Actions seront entièrement assimilables aux actions ordinaires existantes composant le capital de Sanofi et porteront jouissance à compter du 1er janvier 2023.
Les droits de vote attachés aux actions souscrites seront exercés directement par les salariés.
Les souscripteurs à l’offre devront conserver les Actions ou les parts de FCPE correspondantes pendant une période d’environ cinq ans, soit jusqu’au 31 mai 2028, sauf survenance d’un cas de déblocage anticipé prévu par l’article R. 3324-22 du Code du travail et admis dans le pays du souscripteur.
L’admission des Actions aux négociations sur le marché d’Euronext Paris (Code ISIN : FR0000120578) sur la même ligne que les actions existantes sera demandée dès que possible après la réalisation de l’augmentation de capital.
Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ou une sollicitation pour l’achat d’actions Sanofi. L’offre d'actions Sanofi réservée aux salariés sera mise en place dans les seuls pays où une telle offre a fait l’objet d’un enregistrement ou d’une notification auprès des autorités locales compétentes et/ou à la suite de l’approbation d’un prospectus par les autorités locales compétentes, ou en considération d’une dispense d’établir un prospectus ou de procéder à un enregistrement ou une notification de l’offre, lorsqu’une telle procédure est requise.
Plus généralement, l’offre sera uniquement réalisée dans les pays où toutes les procédures d’enregistrement et/ou les notifications requises auront été effectuées, les autorisations obtenues, et les procédures de consultation ou information des représentants du personnel effectuées.
Le présent communiqué n’est pas destiné aux pays dans lesquels un tel prospectus n’aurait pas été approuvé ou une telle dispense ne serait pas disponible ou dans lesquels toutes les procédures d’enregistrement, notification, consultation et/ou information requises n’auraient pas encore été effectuées ou les autorisations n'auraient pas été obtenues, pas plus qu’il ne doit être reproduit ou diffusé dans ces pays. Cela vaut en particulier pour le Japon, le Maroc, la tunisie et les Philippines, dans lesquels des formalités sont à ce jour toujours en cours auprès des autorités, mais pourrait également concerner d’autres pays.
Ce communiqué est établi conformément à l’exemption de publication du prospectus prévu aux paragraphes 4 (al. i)) et 5 (al. h)) de l’article premier du Règlement Prospectus (UE) 2017/1129. Il constitue le document requis pour répondre aux conditions d’exemption de publication d’un prospectus telles que définies par le Règlement Prospectus.
À propos de Sanofi
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1 par l’intermédiaire de fonds communs de placement d’entreprise (FCPE) et des actions détenues par les salariés en poste.
