Montrouge, le 9 novembre 2023
CREDIT AGRICOLE S.A. ANNONCE LE REMBOURSEMENT DE SES
Obligations Super Subordonnées perpétuelles Additional Tier 1 (AT1) à Taux Fixe Révisable émises le 23 janvier 2014 pour un montant nominal total de 1.750.000.000 USD (ISIN: Rule 144A: US225313AD75 and Regulation S: USF22797RT78)*
Crédit Agricole S.A. (l’« Émetteur ») annonce aujourd’hui le remboursement (le « Remboursement ») avec effet au 23 janvier 2024 (la « Date de Remboursement ») de la totalité de ses Obligations Super Subordonnées Perpétuelles Additional Tier 1 (AT1) à Taux Fixe Révisable émises le 23 janvier 2014 pour un montant nominal total de 1.750.000.000 USD (ISIN: Rule 144A: US225313AD75 and Regulation S: USF22797RT78) (les « Obligations ») conformément à la Condition 7.2 (General Redemption Option) des termes et conditions des Obligations (les « Termes et Conditions ») contenus dans un prospectus en date du 16 janvier 2014, ayant reçu le visa n° 14-014 de l’Autorité des marchés financiers le 16 janvier 2014 (le « Prospectus »), à hauteur du montant nominal total des Obligations encore en circulation, majoré du montant de tout intérêt couru sur celles-ci (le « Montant du Remboursement »).
À la Date de Remboursement, le Montant du Remboursement deviendra exigible et, conformément à la Condition 5.2 (Accrual of Interest) des Termes et Conditions, à moins que le Montant du Remboursement ne soit abusivement retenu ou refusé, chaque Obligation cessera de porter des intérêts à la Date du Remboursement.
Les porteurs d’Obligations seront formellement notifiés de la mise en œuvre du Remboursement conformément aux Termes et Conditions.
Pour plus d’informations sur Crédit Agricole S.A., veuillez consulter le site internet de Crédit Agricole S.A. : https://www.credit-agricole.com/en/finance/finance
AVERTISSEMENT
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Le présent communiqué est une communication à caractère publicitaire ; et ni ce communiqué de presse, ni aucun avis ni aucun autre document ou matériel rendu public et/ou remis, ou qui pourrait être rendu public et/ou remis aux porteurs d’Obligations dans le cadre du remboursement des Obligations n'est ou n'est destiné à être un prospectus aux fins du Règlement (UE) 2017/1129 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2017 (tel que modifié, le « Règlement Prospectus »). Aucun prospectus ne sera publié dans le cadre du remboursement des Obligations pour les besoins du Règlement Prospectus.
Le présent communiqué ne constitue pas et ne saurait en aucun cas constituer une offre au public d’Obligations par Crédit Agricole S.A. ni une sollicitation du public dans le cadre d'une quelconque offre dans une quelconque juridiction, y compris en France.
* Le numéro ISIN est uniquement inclus pour la commodité des porteurs des Obligations. Aucune garantie n’est donnée quant à l'exactitude ou à la précision du numéro ISIN tel qu'il est imprimé sur les Obligations ou tel qu'il est contenu dans le présent document et un porteur ne peut se fier qu'aux numéros d'identification imprimés sur sa propre Obligation.
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