CP-METHANOR annonce la lancement d'une augmentation de capital de 1 ME
COMMUNIQUE DE PRESSE Ce document ne doit pas e?tre distribué, directement ou indirectement, aux Etats-Unis, au Canada, en Australie ou au Japon. Un avis aux actionnaires relatif à la présente opération sera publié le 15 novembre 2023 au Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO). CODES DE L'ACTION Libellé : METHANOR PRINCIPALES MODALITES DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL AVEC MAINTIEN DU DPS Nature de l'opération METHANOR lance une augmentation de capital de 1 059 351,63 € (prime d'émission incluse) avec maintien du droit préférentiel de souscription (DPS) des actionnaires, à raison de 1 Action Nouvelle pour 6 actions existantes d'une valeur nominale de 1 € chacune. Chaque actionnaire recevra un DPS par action enregistrée comptablement sur son compte-titres à l'issue de la journée du 16 novembre 2023, selon le calendrier indicatif figurant ci-après. La Société met à disposition des investisseurs les modalités détaillées de souscription à l'Augmentation de Capital, disponibles sur le site internet de la société https://www.methanor.fr/actualites/. Nombre d'actions à émettre : le nombre total d'actions ordinaires nouvelles à émettre (les « Action(s) Nouvelle(s) ») s'élève à 338 451 actions de 1 € de valeur nominale chacune. Clause d'extension : En fonction de l'importance de la demande, la gérance de la Société pourra décider d'augmenter le nombre initial d'Actions Nouvelles à émettre de 50 767 Actions Nouvelles supplémentaires pour porter le nombre total d'Actions Nouvelles à émettre dans le cadre de l'émission à un maximum de 389 218 Actions Nouvelles. Prix de souscription : le prix de souscription est fixé à 3,13 € par Action Nouvelle soit avec une prime de 2,13 €, soit une augmentation du capital social de 338 451 € et une prime d'émission de 720 900,63 €. Dates d'ouverture et de clo?ture de la souscription : Le délai de souscription est fixé du 17 novembre 2023 au 1er décembre 2023, ces deux dates incluses, sauf clo?ture par anticipation ou prorogation par la gérance. Droit préférentiel de souscription à titre irréductible : la souscription des Actions Nouvelles est réservée par préférence, aux porteurs d'actions existantes enregistrées comptablement sur leurs compte-titres à l'issue de la journée du 16 novembre 2023, aux actionnaires existants, et aux cessionnaires de DPS, qui pourront souscrire à titre irréductible. Les propriétaires ou les cessionnaires de droits de souscription (ci-après les « DPS »), ainsi que les bénéficiaires de renonciation à des droits de souscription, auront sur les actions à émettre un droit COMMUNIQUE DE PRESSE Ce document ne doit pas e?tre distribué, directement ou indirectement, aux Etats-Unis, au Canada, en Australie ou au Japon. préférentiel de souscription qui s'exercera à titre irréductible à raison de 338 451 Actions Nouvelles pour 2 030 709 actions anciennes (soit 1 Action Nouvelle pour 6 actions anciennes détenues). Les actionnaires ou cessionnaires de leurs droits préférentiels de souscription qui ne posséderaient pas, au titre de la souscription à titre irréductible, un nombre suffisant d'actions anciennes ou de DPS pour obtenir un nombre entier d'Actions Nouvelles pourront acheter ou vendre le nombre de DPS permettant d'atteindre le multiple conduisant à un nombre entier d'Actions Nouvelles. Les actionnaires pourront céder ou négocier leurs DPS dans les me?mes conditions et limites que les actions auxquelles ils sont attachés durant toute la période de souscription. Le DPS sera détaché le 15 novembre 2023. Il sera coté et négociable à compter du 15 novembre 2023 sur le marché Euronext Growth Paris. Chacun des actionnaires pourra également renoncer à titre individuel à son DPS dans les conditions prévues par la loi. Droit préférentiel de souscription à titre réductible : Les actionnaires bénéficieront en outre d'un droit de souscription à titre réductible. Les actions non souscrites à titre irréductible seront attribuées aux titulaires de droits de souscription qui auront souscrit un nombre d'actions supérieur à celui qu'ils pouvaient souscrire à titre irréductible et ce, proportionnellement au nombre de leurs droits de souscription et dans la limite de leurs demandes. Exercice du droit préférentiel de souscription : pour exercer leurs droits préférentiels de souscription, les titulaires devront en faire la demande auprès de leur intermédiaire financier habilité à tout moment entre le 17 novembre 2023 et le 1er décembre 2023 inclus et payer le prix de souscription correspondant. Chaque souscription devra e?tre accompagnée du paiement du prix de souscription par versement d'espèces ou par compensation avec des créances liquides et exigibles sur la Société. Les souscriptions qui n'auront pas été intégralement libérées seront annulées de plein droit, sans qu'il soit besoin d'une mise en demeure. Le DPS devra e?tre exercé par ses bénéficiaires, sous peine de déchéance, avant l'expiration de la période de souscription. Le DPS sera négociable du 15 novembre 2023 au 29 novembre 2023 dans les me?mes conditions que les actions anciennes. Le cédant du droit préférentiel de souscription s'en trouvera dessaisi au profit du cessionnaire qui, pour l'exercice du DPS ainsi acquis, se trouvera purement et simplement substitué dans tous les droits et obligations du propriétaire de l'action ancienne. Les DPS non exercés à la clo?ture de la période de souscription seront caducs de plein droit. Valeur théorique du DPS : 0 € (sur la base du cours de clo?ture de l'action au 10 novembre 2023, soit 3,09 €). Le prix de souscription des Actions Nouvelles ne fait pas apparaitre de décote par rapport à la valeur théorique après détachement du DPS. Cotation du droit préférentiel de souscription (DPS) : A l'issue de la séance de bourse du 14 novembre 2023, les actionnaires de la Société recevront un (1) DPS pour chaque action détenue (soit au total COMMUNIQUE DE PRESSE Ce document ne doit pas e?tre distribué, directement ou indirectement, aux Etats-Unis, au Canada, en Australie ou au Japon. 2 030 709 DPS émis). Chaque actionnaire détenant six (6) DPS (et des multiples de ce chiffre) pourra souscrire à une (1) Action Nouvelle (et des multiples de ce chiffre) au prix unitaire de 3,13 €. Ils seront cotés et négociés sur Euronext Growth d'Euronext Paris, sous le code ISIN FR001400LKR9 du 15 novembre 2023 au 29 novembre 2023 inclus. A défaut de souscription ou de cession de ces DPS, ils deviendront caducs à l'issue de la période de souscription et leur valeur sera nulle. Demandes de souscription à titre libre : En sus de la possibilité de souscrire à titre irréductible et réductible suivant les conditions et modalités précisées, toute personne physique ou morale, détenant ou non des DPS, pourra souscrire à l'émission à titre libre. Les personnes désirant souscrire à titre libre devront faire parvenir leur demande auprès de leur intermédiaire financier habilité à tout moment durant la période de souscription et payer le prix de souscription correspondant. Conformément aux dispositions de l'article L. 225-134 du Code de commerce, les souscriptions à titre libre ne seront prises en compte que si les souscriptions à titre irréductible et à titre réductible n'ont pas absorbé la totalité de l'émission, étant précisé que la gérance de la Société disposera de la faculté de répartir librement les Actions Nouvelles non souscrites, en totalité ou en partie, entre les personnes (actionnaires ou tiers) de son choix ayant effectué des demandes de souscription à titre libre. Droits préférentiels de souscription (DPS) détachés des actions auto-détenues par la Société : En application de l'article L. 225-210 du Code de commerce, la Société cèdera les DPS détachés des actions auto-détenues de la Société, le cas échéant, conformément à la règlementation applicable. Limitation de l'augmentation de capital : si les souscriptions à titre irréductible n'ont pas absorbé la totalité de l'émission, le gérant pourra utiliser, dans les conditions prévues par la loi et dans l'ordre qu'il déterminera, l'une et/ou l'autre des facultés ci-après :
COMMUNIQUE DE PRESSE Ce document ne doit pas e?tre distribué, directement ou indirectement, aux Etats-Unis, au Canada, en Australie ou au Japon. Garantie : L'offre ne fera pas l'objet d'une garantie de bonne fin. Le début des négociations n'interviendra donc qu'à l'issue des opérations de règlement livraison et après délivrance du certificat du dépositaire. Jouissance des Actions Nouvelles : Les Actions Nouvelles porteront jouissance à compter de la date de réalisation de l'augmentation de capital. Elles seront, sous réserve du point de départ de leur jouissance, entièrement assimilées aux actions actuelles et comme elles, soumises à toutes les dispositions des statuts et aux décisions des assemblées générales. Cotation des Actions Nouvelles : les Actions Nouvelles feront l'objet d'une demande d'admission aux négociations sur le marché Euronext Growth Paris. Elles seront, dès l'établissement du certificat du dépositaire, immédiatement assimilées aux actions existantes de la Société déjà négociées sur le marché Euronext Growth Paris et négociables, sur la me?me ligne de cotation que ces actions, sous le me?me code ISIN FR0011217710, selon le calendrier indicatif de l'augmentation de capital. INCIDENCE DE L'EMISSION DES ACTIONS NOUVELLES SUR LES CAPITAUX PROPRES PAR ACTION A titre indicatif, l'incidence de l'émission des Actions Nouvelles sur la quote-part des capitaux propres par action de la Société (calculs effectués sur la base des capitaux propres au 31 décembre 2022 de 12 328 883,45 €, augmentés de 30 461 € suite à l'augmentation de capital du 26 juillet 2023 dans le cadre de l'option pour le paiement des dividendes en actions, soit 12 359 344,45 € divisés par le nombre d'actions composant le capital social de la Société à la date du présent communiqué soit 2 030 709 actions) serait la suivante : quote-part des capitaux propres par action de la Société (en €) Base non-diluée Base diluée COMMUNIQUE DE PRESSE
Ce document ne doit pas e?tre distribué, directement ou indirectement, aux Etats-Unis, au Canada, en Australie ou au Japon. INCIDENCE DE L'EMISSION SUR LA SITUATION DE L'ACTIONNAIRE A titre indicatif, l'incidence de l'émission des Actions Nouvelles sur la participation dans le capital d'un actionnaire détenant 1 % du capital social de la Société préalablement à l'émission et ne souscrivant pas à celle-ci serait la suivante : Participation de l'actionnaire (en %) Base non-diluée Base diluée COMMUNIQUE DE PRESSE
INCIDENCE DE L'EMISSION SUR LA STRUCTURE DE L'ACTIONNARIAT Le tableau suivant présente la répartition du capital avant et après réalisation de l'Augmentation de Capital d'après les hypothèses suivantes : (i) aucun actionnaire de la Société, à l'exception de ceux s'étant engagés à le faire (cf. paragraphe Engagements de souscription et engagements de garantie ci- dessus), n'exerce ses DPS et (ii) l'Opération est réalisée à 100% de son montant initialement prévu. 1 calculs effectués sur la base du nombre d'actions composant le capital social à la date du présent communiqué, soit 2 030 709 actions, après déduction des actions auto-détenues, soit 5 874 actions Ce document ne doit pas e?tre distribué, directement ou indirectement, aux Etats-Unis, au Canada, en Australie ou au Japon. COMMUNIQUE DE PRESSE Avant la réalisation de l'Opération Après la réalisation de l'Opération
VATEL CAPITAL 104 258 5 874 Flottant 1879729 TOTAL 2 030 709 40 848 2,01% 5,13%% 0,29% 92,57% 100% 47 656 104 258 5 874 2211372 2 369 160 2,01% 4,40% 0,25% 93,34% 100% FAP Estudio Auto-détention Ce document ne doit pas e?tre distribué, directement ou indirectement, aux Etats-Unis, au Canada, en Australie ou au Japon. CALENDRIER INDICATIF Date 10/11/2023 13/11/2023 13/11/2023 14/11/2023 15/11/2023 15/11/2023 16/11/2023 17/11/2023 29/11/2023 01/12/2023 04/12/2023 05/12/2023 06/12/2023 08/12/2023 08/12/2023 Opération Procès-verbal de la gérance : Décision de lancement et de fixation des caractéristiques de l'Augmentation de Capital. Communiqué de presse de lancement décrivant les caractéristiques de l'Augmentation de Capital. Avis Euronext relatif à l'offre annonc?ant la cotation des DPS Date limite d'exécution des achats sur le marché d'actions existantes donnant droit à leur acquéreur au DPS qui en sera détaché Détachement et début des négociations des DPS sur Euronext Growth Paris. Publication BALO Date limite d'inscription en compte des actions existantes permettant à leur titulaire de recevoir le DPS (« Record date ») Ouverture de la période de souscription et début de la période d'exercice des DPS. Dernier jour de cotation des DPS. Clo?ture de la période de souscription et de la période d'exercice des DPS. Fin du délai pour les dépo?ts intermédiaires financiers Communication des résultats à la société. Diffusion d'un communiqué de presse de la Société annonc?ant le résultat des souscriptions. Règlement | Livraison & cotation des Actions Nouvelles - Certificat du dépositaire UPTEVIA Admission des Actions Nouvelles sur Euronext Growth Paris COMMUNIQUE DE PRESSE
Ce document ne doit pas e?tre distribué, directement ou indirectement, aux Etats-Unis, au Canada, en Australie ou au Japon. FACTEURS DE RISQUES La Société précise que les facteurs de risques relatifs à la Société et à son activité, sont exposés à la section 16 du rapport de gestion de la Société, inclus dans le rapport de gestion annuel concernant l'exercice clos le 31 décembre 2022, disponible sur le site internet de la Société (https://www.methanor.fr/publications-financieres/) qui fait référence au chapitre 3 « Facteurs de risques » figurant dans le document d'enregistrement du prospectus approuvé par l'AMF le 18 juin 2012 sous le visa n° 12-271 . La réalisation de tout ou partie de ces risques est susceptible d'avoir un effet défavorable sur l'activité, la situation financière, les résultats, le développement ou les perspectives de la Société. Les facteurs de risques présentés dans le document susvisé sont inchangés à la date du présent communiqué de presse. En complément, les investisseurs sont invités à prendre en considération les risques spécifiques liés à l'Augmentation de Capital :
COMMUNIQUE DE PRESSE Ce document ne doit pas e?tre distribué, directement ou indirectement, aux Etats-Unis, au Canada, en Australie ou au Japon. Pour plus d'informations : www.methanor.fr CONTACTS Méthanor:contact@methanor.fr –0140156177 CONTACTS PRESSE Méthanor T : 01 40 15 61 77 Ulysse Communication COMMUNIQUE DE PRESSE Ce document ne doit pas e?tre distribué, directement ou indirectement, aux Etats-Unis, au Canada, en Australie ou au Japon. AVERTISSEMENT Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ni une sollicitation d'offre d'achat, et il n'y aura pas de vente d'actions ordinaires dans un E?tat ou une juridiction ou? une telle offre, sollicitation ou vente serait illégale en l'absence d'enregistrement ou d'approbation en vertu des lois sur les valeurs mobilières de cet E?tat ou de cette juridiction. La diffusion de ce communiqué peut, dans certains pays, faire l'objet d'une réglementation spécifique. Les personnes en possession de ce document sont tenues de s'informer de ces éventuelles restrictions locales et s'y conformer. Le présent communiqué constitue une communication à caractère promotionnel et non pas un prospectus au sens du Règlement (UE) 2017/1129 du Parlement Européen et du Conseil du 14 juin 2017 (tel qu'amendé le « Règlement Prospectus »). En application des dispositions de l'article L.411-2-1 1° du Code monétaire et financier, et de l'article 211-2 du Règlement général de l'AMF, l'Augmentation de Capital ne donnera pas lieu à un prospectus soumis à l'approbation de l'AMF dans la mesure ou? le montant total de l'offre calculé sur une période de douze mois ne dépasse pas 8.000.000 €. S'agissant des Etats membres de l'Espace Economique Européen (autre que la France) et du Royaume-Uni (les « Etats Concernés »), aucune action n'a été entreprise et ne sera entreprise à l'effet de permettre une offre au public de titres rendant nécessaire la publication d'un prospectus dans l'un ou l'autre des Etats Concernés. Par conséquent, les valeurs mobilières peuvent e?tre offertes et seront offertes uniquement (i) au profit d'investisseurs qualifiés au sens du Règlement Prospectus, pour tout investisseur d'un Etat Concerné, ou au sens du Règlement (UE) 2017/1129 tel que faisant partie du droit national en vertu du European Union (Withdrawal) Act 2018 (le « UK Prospectus Regulation »), pour tout investisseur au Royaume-Uni, (ii) à moins de 150 personnes physiques ou morales (autres que des investisseurs qualifiés tels que définis dans le Règlement Prospectus ou dans le UK Prospectus Regulation, selon le cas), ou (iii) conformément aux dérogations prévues par l'article 1(4) du Règlement Prospectus, ou dans les autres cas ne nécessitant pas la publication par Methanor d'un prospectus au titre du Règlement Prospectus, du UK Prospectus Regulation et/ou des réglementations applicables dans ces Etats Concernés. La diffusion du présent communiqué n'est pas effectuée et n'a pas été approuvée par une personne autorisée («authorised person ») au sens de l'article 21(1) du Financial Services and Markets Act 2000. En conséquence, le présent communiqué est adressé et destiné uniquement aux personnes situées en dehors du Royaume-Uni, (i) aux professionnels en matière d'investissement (« investment professionals » au sens de l'article 19(5) du Financial Services and Markets Act 2000 (Financial Promotion) Order 2005 (tel qu'amendé, l'« Ordre ») (ii) aux personnes visées par l'article 49(2) (a) à (d) (sociétés à capitaux propres élevés, associations non-immatriculées, etc.) de l'Ordre ou (iii) a toutes autres personnes auxquelles une invitation ou une incitation à s'engager dans une activité d'investissement (au sens de l'Article 21 du Financial Services and Markets Act 2000) en rapport avec l'émission ou la vente de tout titre peut e?tre légalement communiquée ou faire l'objet d'une communication (toutes ces personnes étant désignées comme « Personnes Habilitées »). Toute invitation, offre ou tout contrat relatif à la souscription, l'achat ou l'acquisition des valeurs mobilière objets du présent communiqué ne peut e?tre adressé ou conclu qu'avec des Personnes Habilitées. Toute personne autre qu'une Personne Habilitée doit s'abstenir d'utiliser ou de se fonder sur le présent communiqué et les informations qu'il contient. Le présent communiqué de presse ne peut e?tre publié, distribué ou diffusé aux Etats-Unis (y compris leurs territoires et possessions). Ce communiqué ne constitue pas une offre ni une sollicitation d'achat, de vente ou de souscrire des valeurs mobilières aux Etats-Unis. Les titres financiers mentionnées dans ce communiqué n'ont pas fait l'objet d'un enregistrement au titre du U.S. Securities Act of 1933, tel que modifié (le « Securities Act ») ou de toute réglementation en matière de valeurs mobilières applicable dans tout état ou toute autre juridiction aux Etats Unis et ne pourront e?tre offertes ou vendues aux Etats-Unis en l'absence d'un enregistrement au titre du Securities Act qu'à travers un régime d'exemption ou dans le cadre d'une opération non soumise à une obligation d'enregistrement au titre du Securities Act. Methanor n'a pas l'intention d'enregistrer l'offre en totalité ou en partie aux Etats-Unis en vertu et conformément au Securities Act ni de procéder à une offre au public aux E?tats-Unis. Ce communiqué ne peut e?tre distribué directement ou indirectement aux E?tats-Unis, au Canada, en Australie, en Afrique du Sud ou au Japon. Le présent communiqué de presse peut contenir des indications sur les objectifs de la Société ainsi que des déclarations prospectives. Ces informations ne sont pas des données historiques et ne doivent pas e?tre interprétées comme des garanties que les faits et données énoncés se produiront. Ces informations sont fondées sur des données, des hypothèses et des estimations considérées comme raisonnables par la Société. Cette dernière n'est pas en mesure d'anticiper tous les risques, incertitudes ou autres facteurs susceptibles d'affecter son activité, leur impact potentiel sur son activité ou encore dans quelle mesure la matérialisation d'un risque ou d'une combinaison de risques pourrait avoir des résultats significativement différents de ceux mentionnés dans toute information prospective. Ces informations sont données uniquement à la date du présent communiqué de presse. La Société ne prend aucun engagement de publier des mises à jour de ces informations ni des hypothèses sur lesquelles elles sont basées, à l'exception de toute obligation légale ou réglementaire qui lui serait applicable. Enfin, le présent communiqué de presse peut e?tre rédigé en langue franc?aise et en langue anglaise. En cas de différences entre les deux textes, la version franc?aise prévaudra. Cette publication dispose du service " Actusnews SECURITY MASTER ". - SECURITY MASTER Key : mW1xlphpZJrKmJyelZZqaWhpZ5uTlGSYZZeZlGFuaJbFbm9jl5dhnJyXZnFjnWts - Pour contrôler cette clé : https://www.security-master-key.com. Communiqué intégral et original au format PDF : Télécharger le PDF Recevez gratuitement par email les prochains communiqués de la société en vous inscrivant sur www.actusnews.com Lundi 13 novembre 2023, 09h06 - LIRE LA SUITE
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