|
Communication Officielle
Mardi 20 mai 2025, 09h02 (il y a 1 mois)
|
|
Société Générale lance un nouveau plan mondial d’actionnariat salariéSOCIÉTÉ GÉNÉRALE LANCE UN NOUVEAU PLAN MONDIAL D’ACTIONNARIAT SALARIÉ Communiqué de presse Paris, le 20 mai 2025 Société Générale confirme le lancement d’un nouveau plan mondial d’actionnariat salarié permettant aux salariés et anciens salariés retraités éligibles du Groupe de souscrire à une augmentation de capital qui leur est réservée à des conditions préférentielles. La période de souscription à l’offre d’actions aura lieu du 2 au 16 juin 2025 (inclus). Le règlement-livraison des actions devrait intervenir le 24 juillet 2025. Les modalités de cette opération sont décrites dans le document d’information mis à disposition ci-après. Cette opération fait usage de la 27ème résolution de l’Assemblée générale du 22 mai 2024. Son principe, arrêté le 5 février 2025 par le Conseil d’administration, a été rendu public en page 15 du rapport du Conseil d’administration présentant les résolutions de l’Assemblée générale du 20 mai 2025 et, précédemment, dans le tableau d’utilisation des délégations financières au paragraphe 3.1.7 du Document d’enregistrement universel du 12 mars 2025, lequel a été mis à jour, en pages 58 et 59 de la Brochure de convocation, relative à l’Assemblée générale du 20 mai 2025, qui a été publiée le 14 avril 2025. L’actionnariat salarié est un dispositif collectif d’engagement régulièrement mis en œuvre au sein de Société Générale dans une volonté d’associer activement et durablement les salariés au développement de l’entreprise et au partage de la valeur. Le plan mondial d'actionnariat salarié 2025 est le 32ème proposé par le Groupe. Contacts presse :
Jean-Baptiste Froville_ 33 1 58 98 68 00_ jean-baptiste.froville@socgen.com
Fanny Rouby_ 33 1 57 29 11 12_ fanny.rouby@socgen.com 20 mai 2025 DOCUMENT D’INFORMATION MIS À DISPOSITION DES SALARIÉS ET ANCIENS SALARIÉS RETRAITÉS
DU GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
À L’OCCASION D’UNE AUGMENTATION DE CAPITAL EN NUMÉRAIRE PORTANT SUR UN MAXIMUM DE
12 044 800 ACTIONS RÉSERVÉE AUX SALARIÉS ET ANCIENS SALARIÉS RETRAITÉS ÉLIGIBLES DES ENTITÉS ADHÉRENTES
AUX PLANS D'ÉPARGNE D’ENTREPRISE OU DE GROUPE
DU GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE LE PLAN MONDIAL D’ACTIONNARIAT SALARIÉ (PMAS 2025) Ce document d’information est disponible au siège administratif de Société Générale (17 cours Valmy - 92972 Paris-La Défense Cedex), mis en ligne sur son site Internet, son site Intranet, et fait l’objet d’un communiqué de mise à disposition du document en date du 20 mai 2025.
Ce document est établi conformément aux exemptions de publication d’un prospectus de l’article 1.4°(i) et de l’article 1.5°(h) du Règlement Prospectus (UE) n°2017/1129. Il constitue le document requis pour répondre aux conditions d’exemption de publication d’un prospectus telles que définies par ce Règlement Prospectus, directement applicable en droit interne de chaque État membre de l’Union Européenne.
|
PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DE L’AUGMENTATION DE CAPITAL EN NUMÉRAIRE RÉSERVÉE AUX SALARIÉS ET ANCIENS SALARIÉS RETRAITÉS ÉLIGIBLES DES ENTITÉS ADHÉRENTES AUX PLANS D'ÉPARGNE D’ENTREPRISE OU DE GROUPE
DU GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
| Émetteur | Société Générale,
Société anonyme de droit français,
Capital social : 1 000 395 971,25 euros
Siège social : 29 boulevard Haussmann - 75009 Paris
552 120 222 R.C.S. Paris
Euronext Paris – Compartiment A
Action ordinaire code ISIN : FR0000130809
Valeur admise au Service de Règlement Différé (SRD) | | Titres offerts | Le montant nominal maximum global de l’augmentation de capital est fixé à 15 056 000 euros correspondant à l’émission de 12 044 800 actions à souscrire en numéraire.
L’augmentation de capital se subdivise en deux (2) tranches utilisant des supports d’investissement distincts, accessibles respectivement à des entités ou groupement d’entités distincts.
Les actions Société Générale à émettre seront de même catégorie et seront assimilables aux actions Société Générale qui sont déjà admises aux négociations sur Euronext Paris (Compartiment A). | | Motifs de l’offre | Le PMAS 2025 s’inscrit dans le cadre de la politique de fidélisation de l’actionnariat salarié du Groupe Société Générale, tant en France qu’à l’international, permettant aux bénéficiaires de devenir des acteurs impliqués en participant, par cet investissement, au développement de Société Générale, en exprimant leur droit de vote et participant à l’Assemblée générale. | | Modalités de souscription | Les actions seront souscrites par l’intermédiaire d’un Fonds Communs de Placement d’Entreprise (FCPE) en France, et en direct avec détention au nominatif à l’international.
Mode de détermination du prix de souscription
Le prix de souscription de 35,76 euros, est égal à la moyenne arithmétique des 20 (vingt) cours moyens pondérés par les volumes (Volume-Weighted Average Price) relevés chacun quotidiennement sur le marché réglementé d’Euronext Paris à l’issue de chacune des 20 (vingt) séances de Bourse précédant le 19 mai 2025 matin (date de la décision du Directeur général, fixant la période et le prix de souscription et agissant sur subdélégation du Conseil d'administration du 5 février 2025 utilisant l’autorisation que lui a confiée l’Assemblée générale mixte des actionnaires 22 mai 2024 dans sa vingt-septième résolution), diminuée d’une décote de 20 %.
Durée de la période de souscription
La période de souscription commencera le lundi 2 juin 2025 à 10h00, heure de Paris, et se terminera le lundi 16 juin 2025 à 23h59, heure de Paris. | | | Modalités de souscription des actions
La première (1ère) tranche est souscrite par l'intermédiaire d’un Fonds Communs de Placement d’Entreprise dans le cadre de Plans d’Épargne d’Entreprise ou de Groupe. La seconde (2nde) tranche est directement souscrite par les salariés dans le cadre du Plan d’Epargne Groupe International.
Bénéficiaires de l’offre
La présente offre est réservée aux salariés justifiant d’une ancienneté de trois (3) mois au moins au titre d’un contrat de travail en cours à la fin de la période de souscription, se répartissant ainsi : - pour la 1ère tranche, les bénéficiaires du Plan d’Épargne d’Entreprise de Société Générale et du Plan d’Épargne Groupe ;
- pour la 2nde tranche, les bénéficiaires du Plan d’Épargne Groupe International.
| | | En ce qui concerne la première tranche, les anciens salariés ayant quitté leur entreprise à la suite d’un départ à la retraite auxquels sont assimilés les préretraités et ayant conservé des avoirs dans les Plans d’Épargne d’Entreprise ou de Groupe, peuvent également participer à cette augmentation de capital réservée. | | | Plafond de souscription
Conformément à l'article L. 3332-10 du Code du travail, le montant total des versements d’un Bénéficiaire (y compris les versements dans d’autres Plans d’Épargne) ne peut dépasser 25 % de sa rémunération brute annuelle perçue au cours de l’année de la souscription ou, pour le Bénéficiaire dont le contrat de travail est suspendu qui n’a perçu aucune rémunération au titre de l’année de la souscription, 25 % du plafond annuel prévu à l’article L. 241-3 du Code de la sécurité sociale. Le Conseil d’administration du 5 février 2025 a par ailleurs décidé que le montant total de la souscription individuelle (qui peut être composée d’un versement volontaire, y compris l’arbitrage d’avoirs disponibles, ainsi que des montants nets de participation, d’intéressement, et d’éventuel supplément d’intéressement et de l’abondement (non applicable aux retraités)) d’un Bénéficiaire ne peut être supérieur à 20 000 euros.
Abondement
Les règles d’abondement sont propres à chaque Plan d’Épargne d’Entreprise ou de Groupe et à chaque entité adhérente. | | Calendrier de l’opération | La souscription sera ouverte du lundi 2 juin 2025 à 10h00, heure de Paris, au lundi 16 juin 2025 à 23h59, heure de Paris. La réalisation de l’augmentation de capital est prévue le 24 juillet 2025. | | Cotation des actions nouvelles | Place de cotation
Les actions Société Générale sont cotées sur Euronext Paris (service à règlement différé, groupe continu A, code ISIN FR0000130809). | | | Cotation des actions nouvelles
La cotation sur Euronext Paris des actions nouvelles sera demandée immédiatement après la réalisation de l'augmentation de capital (la cotation devrait être effective le, ou aux environs du, 29 juillet 2025). | Renseignements généraux sur les actions nouvelles dont l’admission aux négociations est demandée
| Droits attachés aux actions émises
Les actions nouvelles seront, dès leur création, soumises à toutes les dispositions des statuts de l’Émetteur et porteront jouissance au 1er janvier 2025. Elles seront, en conséquence, entièrement assimilées aux actions anciennes et donneront droit aux prérogatives légales dont disposent les actionnaires d'une société anonyme. Notamment, elles donneront droit dans la propriété de l’actif social et dans le boni de liquidation à une part égale à la quotité du capital social qu’elles représentent. De la même façon, le dividende est distribué aux actionnaires dans la proportion de leur participation au capital.
Un droit de vote double, eu égard à la quotité du capital qu’elles représentent, est attribué à toutes les actions entièrement libérées pour lesquelles est justifiée une inscription nominative, au nom du même actionnaire, depuis deux ans au moins ainsi qu’aux actions nominatives nouvelles attribuées gratuitement à un actionnaire, en cas d’augmentation de capital par incorporation de réserves, bénéfices ou primes d’émission, à raison d’actions bénéficiant de ce droit.
Conformément à l’alinéa 3 de l’article L. 214-165 II du Code monétaire et financier, les droits de vote relatifs aux actions Société Générale souscrites via le FCPE, seront exclusivement exercés individuellement par les porteurs de parts de ce FCPE et, pour les fractions de parts formant rompus, par le conseil de surveillance de ce FCPE.
En cas d’offre publique d’achat ou d’échange, le Conseil de surveillance du FCPE décide à la majorité relative des votes exprimés, l’apport ou non des actions Société Générale à l’offre. Si une majorité relative ne se dégage pas, la décision est soumise au vote des porteurs de parts qui décident à la majorité relative des votes exprimés.
Négociabilité des actions
Aucune clause statutaire ne limite la libre négociabilité des actions composant le capital de Société Générale.
Seules les règles ci-dessous relatives à l’indisponibilité des actions dans le cadre d’un Plan d’Épargne d’Entreprise ou de Groupe limiteront la négociabilité desdites actions. | | Indisponibilité | Les actions détenues directement par les Bénéficiaires et les parts du fonds commun de placement d’entreprise, selon le cas, seront indisponibles pendant une durée de 5 ans, sauf survenance d’un cas de déblocage anticipé selon les conditions applicables au Plan d’Épargne d’Entreprise ou de Groupe concerné. En ce qui concerne la 2nde tranche, dans certains pays, en fonction de la législation locale, certains cas de déblocage anticipé ne seront pas ouverts aux salariés. | | Mention spécifique pour l’international | Le présent document ne constitue pas une offre de vente ou une sollicitation pour la souscription d’actions Société Générale. L’offre d'actions Société Générale réservée aux salariés et anciens salariés retraités éligibles des entités adhérentes aux Plans d’Épargne d’Entreprise ou de Groupe du Groupe Société Générale sera mise en place dans les seuls pays où une telle offre a fait l’objet d’un enregistrement auprès des autorités locales compétentes et/ou à la suite de l’approbation d’un prospectus par les autorités locales compétentes, ou en considération d’une exemption à l’obligation d’établir un prospectus ou de procéder à un enregistrement de l’offre. Plus généralement, l’offre sera uniquement réalisée dans les pays où toutes les procédures d’enregistrements et/ou les notifications requises auront été effectuées et les autorisations auront été obtenues, hors les cas d’exemptions mentionnés ci-avant. Le présent document n’est pas destiné aux pays dans lesquels un tel prospectus n’aurait pas été approuvé ou une telle exemption ne serait pas disponible ou dans lesquels toutes les procédures d’enregistrements et/ou de notifications requises n’auraient pas encore été effectuées ou les autorisations n'auraient pas été obtenues et des copies de celui-ci ne devraient donc pas être envoyées dans de tels pays.
Concernant les États-Unis d’Amérique en particulier, les titres mentionnés dans ce document n’ont pas été et ne seront pas enregistrés au titre du U.S. Securities Act de 1933 (le « Securities Act ») et ne peuvent être ni offerts ni cédés aux États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement conformément au Securities Act. Société Générale n’a pas l’intention d’enregistrer l’offre, en totalité ou en partie, aux États-Unis, ni de faire appel public à l’épargne (offre au public) aux États-Unis. Les titres seront proposés uniquement dans le cadre d’opérations bénéficiant d’une exemption d’enregistrement.
En raison des sanctions imposées par l’Union Européenne, cette offre n’est pas ouverte aux citoyens ou aux résidents de la Russie n’ayant pas un titre de séjour ou la nationalité d’un pays de l’Union Européenne, de l'Espace Economique Européen ou de la Suisse ou aux citoyens ou aux résidents de la Biélorussie n’ayant pas un titre de séjour ou la nationalité d’un pays de l’Union Européenne. | Contact salariés
| Pour toute question relative à la présente offre, les bénéficiaires pourront s’adresser au contact indiqué dans le dossier de souscription qui leur a été remis.
|
Société Générale Société Générale est une banque européenne de premier plan avec près de 119 000 collaborateurs au service de plus de 26 millions de clients dans 62 pays à travers le monde. Nous accompagnons le développement de nos économies depuis 160 ans, en proposant à nos clients entreprises, institutionnels et particuliers un large éventail de services de conseil et de solutions financières à valeur ajoutée. Nos relations durables et de confiance avec les clients, notre expertise de pointe, notre capacité d’innovation unique, nos compétences ESG et nos franchises leader font partie de notre ADN et servent le cœur de notre objectif : créer de la valeur durable pour toutes nos parties prenantes. Le Groupe opère dans trois domaines d’activités complémentaires, intégrant des offres ESG pour l’ensemble de ses clients : - La Banque de détail en France, Banque Privée et Assurances avec la banque de détail SG, les activités de banque privée, les activités d’assurance et BoursoBank, leader de la banque en ligne.
- La Banque de Grande Clientèle et Solutions Investisseurs, acteur de premier plan qui propose des solutions sur mesure aux grandes entreprises et investisseurs avec un leadership mondial unique dans les dérivés actions, les financements structurés et l’ESG.
- La Mobilité, Banque de détail et Services Financiers à l’International, regroupant des banques universelles bien établies sur leurs marchés (en République tchèque, en Roumanie et dans plusieurs pays d’Afrique), Ayvens (nouvelle marque ALD I LeasePlan), acteur mondial de la mobilité durable, ainsi que des activités de financements spécialisés.
Engagée à construire avec ses clients un avenir meilleur et durable, Société Générale entend être un partenaire de premier plan dans la transition environnementale et le développement durable en général. Le Groupe figure dans les principaux indices de développement durable : DJSI (Europe), FTSE4Good (Global et Europe), Bloomberg Gender-Equality Index, Refinitiv Diversity and Inclusion Index, Euronext Vigeo (Europe et zone euro), STOXX Global ESG Leaders Index, et MSCI Low Carbon Leaders Index (Monde et Europe).
En cas de doute sur l’authenticité de ce communiqué de presse, rendez-vous au bas de la newsroom de societegenerale.com. Les communiqués émanant de Société Générale sont certifiés par la technologie blockchain. Un lien vous permettra d’y vérifier de l’intégrité de cette information. Pour plus d'informations, vous pouvez nous suivre sur Twitter/X @societegenerale ou visiter notre site societegenerale.com.  
|
Bons Plans Investissement et Trading
Recevez sur votre messagerie notre sélection des bons plans en investissement et trading :
|
