MISE À JOUR DES MODALITÉS DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Nantes, France, 9 juin 2025, 8 heures – OSE Immunotherapeutics SA (ISIN: FR0012127173; Mnemo: OSE), informe ses actionnaires et le marché de la mise à jour des modalités de l’Assemblée Générale Mixte convoquée le 25 juin 2025 (l’ « Assemblée Générale »).
Dans le cadre de la préparation de l’Assemblée Générale, OSE Immunotherapeutics a formellement déposé auprès du Président du Tribunal de Commerce de Nantes une demande tendant à la prorogation de la tenue de son Assemblée Générale.
Cette démarche vise à garantir la régularité et la transparence de la tenue de l’Assemblée Générale et la bonne information des actionnaires. Elle répond aux demandes exprimées par certains actionnaires de la Société, dans un contexte marqué par le dépôt, par un groupe d’actionnaires agissant de concert, de plusieurs résolutions visant à modifier en profondeur la composition du Conseil d’administration.
En outre, la communication de ces résolutions au marché est intervenue dans un calendrier et des conditions ne permettant pas, à ce stade, d’assurer une information complète et équitable des actionnaires ni la régularité et la bonne tenue de l’Assemblée Générale.
A ce titre, les résolutions présentées par le groupe d’actionnaires agissant de concert et non agréées par le conseil d’administration ne sont pas identifiées de manière suffisamment claire sur le formulaire de vote mis en ligne sur le site internet de la Société le 4 juin 2025.
La Société précise que les résolutions de ce groupe d’actionnaires, sur lesquelles le Conseil d’administration recommande de voter contre, sont re numérotées A à K (au lieu des résolutions n°35 à 44). Hormis cette renumérotation, l’ensemble des résolutions reste identique.
Un avis de convocation modifié sera publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires.
Le formulaire de vote ainsi que les documents préparatoires à l'Assemblée Générale énoncés par l'article R. 22-10-23 du Code de commerce, le cas échéant modifiés afin de tenir compte de cette renumérotation, sont disponibles sur le site internet de la Société : https://www.ose-immuno.com/assemblees-generales/.
OSE Immunotherapeutics considère que la situation actuelle décrite ci-dessus et dans le communiqué de presse du 4 juin dernier soulève des incertitudes juridiques substantielles qui justifient la saisine du juge pour proroger la date de l’Assemblée Générale afin de sécuriser le processus de vote et d’assurer la régularité de la consultation des actionnaires.
OSE Immunotherapeutics affirme sa détermination à protéger les intérêts de l’ensemble de ses actionnaires et à défendre la transparence et l’intégrité de sa gouvernance, dans le respect du cadre légal et réglementaire.
Elle communiquera dans les meilleurs délais sur l’évolution de cette procédure.
À PROPOS D’OSE IMMUNOTHERAPEUTICS
OSE Immunotherapeutics est une société de biotechnologie qui développe des produits first-in-class en immuno-oncologie (IO) et immuno-inflammation (I&I) pour répondre aux besoins non satisfaits des patients d’aujourd’hui et de demain. Nous sommes partenaires d’institutions académiques et de sociétés biopharmaceutiques leaders pour conjuguer nos efforts afin de développer et mettre sur le marché des médicaments de transformation pour les personnes souffrant de maladies graves. OSE Immunotherapeutics est basé à Nantes et à Paris et est cotée sur Euronext.
Plus d’informations sur les actifs d’OSE Immunotherapeutics sont disponibles sur le site de la Société : http://ose-immuno.com
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Déclarations prospectives
Ce communiqué contient de manière implicite ou expresse des informations et déclarations pouvant être considérées comme prospectives concernant OSE Immunotherapeutics. Elles ne constituent pas des faits historiquement avérés. Ces informations et déclarations comprennent des projections financières reposant sur des hypothèses ou suppositions formulées par les dirigeants d’OSE Immunotherapeutics à la lumière de leur expérience et de leur perception des tendances historiques, de la situation économique et sectorielle actuelle, de développements futurs et d’autres facteurs qu’ils jugent opportuns.
Ces déclarations prospectives peuvent être souvent identifiées par l’usage du conditionnel et par les verbes « s’attendre à», «anticiper», «croire», «planifier» ou «estimer» et leurs déclinaisons et conjugaisons ainsi que par d’autres termes similaires. Bien que la direction d’OSE Immunotherapeutics estime que ces déclarations prospectives sont raisonnables, les actionnaires d’OSE Immunotherapeutics et les autres investisseurs sont alertés sur le fait que leur réalisation est sujette par nature à de nombreux risques connus ou non et incertitudes, difficilement prévisibles et en dehors du contrôle d’OSE Immunotherapeutics. Ces risques peuvent impliquer que les résultats réels et développements effectivement réalisés diffèrent significativement de ceux indiqués ou induits dans ces déclarations prospectives. Ces risques comprennent notamment ceux développés ou identifiés dans les documents publics déposés par OSE Immunotherapeutics auprès de l’AMF. De telles déclarations prospectives ne constituent en rien la garantie de performances à venir. Ce communiqué n’inclut que des éléments résumés et doit être lu avec le Document d’Enregistrement Universel d’OSE Immunotherapeutics, enregistré par l’AMF le 30 avril 2025, incluant le rapport financier annuel 2024, disponible sur le site internet d’OSE Immunotherapeutics. OSE Immunotherapeutics ne prend aucun engagement de mettre à jour les informations et déclarations prospectives à l’exception de ce qui serait requis par les lois et règlements applicables.
