Source : Lemoniteur.fr (il y a 6 mois)

François Rebsamen approuve un nouvel assouplissement du ZAN

Un ajustement se profile, dans la trajectoire de réduction de l’artificialisation des sols. Ministre de l’Aménagement du territoire et de la décentralisation, François Rebsamen s’accorde avec les orientations de la proposition de loi sénatoriale, dont la seconde lecture en séance publique interviendra les 18 et 19 février.

Jeudi 30 janvier 2025, 18h06 - LIRE LA SUITE

Actualités associées par pertinence

Mercredi 25 juin 2025
17h05	Un « Roquelaure de l'aménagement » prévu d'ici fin 2025	Lemoniteur.fr
Mardi 29 avril 2025
12h35	Simplification : le gouvernement présente douze mesures pour aider les collectivités	Lemoniteur.fr
Lundi 28 avril 2025
22h33	« On ne va pas recréer la taxe d’habitation » : le gouvernement entrouvre la porte à un nouvel impôt local	Lefigaro.fr
Dimanche 27 avril 2025
17h32	Taxe d’habitation : vers une nouvelle « contribution modeste » ?	LePoint.fr
10h32	François Rebsamen exclut un retour de la taxe d'habitation mais envisage une «contribution modeste»	Lefigaro.fr
Vendredi 25 avril 2025
10h34	Artificialisation des sols : le béton contre-attaque	Alternatives-economiques.fr
Mercredi 02 avril 2025
13h05	«Simplifier les règles du ZAN sans revenir sur l'objectif de 2050», François Rebsamen	Lemoniteur.fr
Mardi 18 février 2025
13h04	Démolition, carbone, cofinancement : à quoi pourrait ressembler l'Anru 3 ?	Lemoniteur.fr
Jeudi 30 janvier 2025
18h06	François Rebsamen approuve un nouvel assouplissement du ZAN	Lemoniteur.fr
Lundi 23 décembre 2024
20h04	Pour le BTP, le gouvernement Bayrou s'inscrit dans la continuité	Lemoniteur.fr
Dimanche 22 décembre 2024
11h01	Gouvernement Bayrou : LR se dirige vers une participation, François Rebsamen se dit prêt	Lexpress.fr