Mise à disposition des documents préparatoires à l'assemblée GÉNÉRALE MIXTE DU 30 JUIN 2023
Mesdames, Messieurs les actionnaires,
Nous vous informons que notre Assemblée Générale Mixte a lieu le 30 juin 2023, à 17 heures, au Domaine de la Source 69270 à St Romain au Mont d'Or.
L'avis de réunion valant avis de convocation, incluant l'intégralité du texte des résolutions et les principales modalités de participation et de vote à l'assemblée, a été publié le 17 mai 2023 au BALO.
Il est consultable sur le site du BALO à l'adresse suivante :
https://www.journal-officiel.gouv.fr/telechargements/BALO/pdf/2023/0517/202305172301776.pdf
et sur le site www.artprice.com à l'adresse suivante :
https://serveur.serveur.com/artmarket/information-reglementee/2023/pdf/artmarket-com-avis-de -reunion-valant-avis-de-convocation-AGM-30-06-23-BALO-.pdf
L'avis de convocation a été publié le 29 mai 2023 dans le journal d'annonces légales Le Progrès.
L'exposé des motifs et projet de texte des résolutions à l'Assemblée Générale Ordinaire est disponible sur le site www.artprice.com à l'adresse suivante :
https://serveur.serveur.com/artmarket/information-reglementee/2023/pdf/artmarket-com-expose-motifs-et-projet-resolutions-AGM-30-06-23.pdf
Les documents prévus, notamment, par les articles L 225-115 et R225-83 du code de commerce sont tenus à votre disposition dans les délais légaux auprès de :
- par courrier au siège social : Domaine de la Source 69270 St Romain au Mont d'Or,
ou
- par email : ag@artprice.com
ou
- par courrier : 6 avenue de Provence - 75441 Paris Cedex 9,
ou
- par mail : serviceproxy@cic.fr
Le formulaire de vote est disponible sur le site d'Artprice.com à l'adresse suivante :
https://serveur.serveur.com/artmarket/information-reglementee/2023/pdf/artmarket-com-formulaire-de-vote.pdf
Le rapport financier annuel 2022 peut être consultés sur les sites internet d'actusnews et d'Artprice.com aux adresses suivantes :
https://www.actusnews.com/fr/soc/artmarket/documents
https://serveur.serveur.com/artmarket/information-reglementee/2023/pdf/Rapport-Financier-Annuel-2022 .pdf
La présentation des co-commissaires aux comptes titulaire et suppléant dont la nomination est proposée à l'Assemblée Générale d'Artmarket du 30 juin 2023 et la présentation des administrateurs dont le renouvellement de mandat est proposé à cette même Assemblée ainsi que le rapport annuel 2022 d'Artmarket sont disponibles sur le site www.artprice.com à l'adresse suivante : https://serveur.serveur.com/artmarket/information-reglementee/2023/
Nous vous informons que le nombre total d'actions et de droits de vote composant le capital d'Artmarket.com à la date de la publication de l'avis de réunion étaient les suivants :
| Nombre total d'actions composant le capital social | Nombre total de droits de vote théoriques* | Nombre total de droits de vote réels* |
| 6 651 515 | 8 759 843 | 8 759 843 |
(*) Toutes les actions de la société disposent des mêmes droits de vote à l'exception des actions auto-détenues qui perdent leur droit de vote et des actions détenues sous la forme nominative depuis plus de 2 ans qui bénéficient de droits de vote double.
Nous avons le plaisir de vous informer également qu'Artmarket a mis en place un code éthique disponible à l'adresse suivante : https://serveur.serveur.com/artmarket/information-reglementee/2023/
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