ALSTOM SA: ALSTOM sort renforcé de l’année 2022/23, livrant de bons résultats dans un marché ferroviaire en croissanceAlstom sort renforcé de l’année 2022/23, livrant de bons résultats dans un marché ferroviaire en croissance
10 mai 2023 – Entre le 1er avril 2022 et le 31 mars 2023, ALSTOM a enregistré 20,7 milliards d’euros de commandes. Le chiffre d’affaires a atteint 16,5 milliards d’euros, en ligne avec la trajectoire visée, le ratio « commandes sur chiffre d’affaires » s’établissant à un solide niveau de 1,25. Le carnet de commandes a atteint 87,4 milliards d’euros, offrant une forte visibilité sur les ventes futures. Au cours de l’exercice fiscal 2022/23, le résultat d’exploitation ajusté d’Alstom s’est élevé à 852 millions d’euros, équivalent à une marge d’exploitation ajustée de 5,2 %. Le résultat net ajusté a atteint 292 millions d’euros et le cash-flow libre s’est élevé à 199 millions d’euros pour l’exercice fiscal. Au 31 mars 2023, l’endettement net du Groupe s’élevait à 2 135 millions d’euros, à comparer aux 2 085 millions d’euros de dette nette reportée par le Groupe au 31 mars 2022. ALSTOM bénéficie d’une liquidité solide de 4 787 millions d’euros et de capitaux propres s’élevant à 9 102 millions d’euros au 31 mars 2023. Le Conseil d’administration, dans sa séance du 9 mai 2023, a décidé de proposer une distribution de dividende d’un montant de 0,25 euro par action, lors de la prochaine assemblée générale qui se tiendra le 11 juillet 2023, ce qui correspond à un ratio de distribution de 33 % du résultat net ajusté4. « Nous avons réalisé une performance commerciale solide durant cet exercice, avec de nouvelles commandes excédant 20 milliards d’euros et un ratio commandes sur chiffres d’affaires stable à 1,25. La dynamique de marché reste très positive avec des perspectives de prises de commandes et de croissance convaincantes dans toutes les régions, soutenues par un environnement politique favorable axé sur la décarbonation du transport. Alstom termine cette année renforcé opérationnellement et accélère sa transformation. En particulier, nous avons adapté notre modèle afin de faire face avec succès aux crises liées à la chaîne d’approvisionnement et aux composants électroniques, tout en livrant des résultats financiers et environnementaux en ligne avec nos objectifs. Nous restons déterminés à atteindre nos objectifs de rentabilité et de génération de cash à moyen terme, qui seront réalisés en 2025/26 », a déclaré Henri Poupart-Lafarge, Président du Conseil d’administration et Directeur Général d’Alstom. Chiffres clés5
*** Situation stratégique et commerciale Le Groupe a progressé sur les quatre piliers stratégiques de sa stratégie Alstom in Motion 2025 au cours de l’exercice fiscal 2022/23. 1. Croître en offrant toujours plus de valeur à nos clients
Au cours l’exercice fiscal 2022/23, le Groupe a enregistré 20,7 milliards d’euros de commandes, témoignant d’un succès commercial important dans de multiples zones géographiques, notamment en Afrique/Moyen-Orient/Asie centrale et en Asie/Pacifique, et lignes de produits, notamment les services. Les commandes de services ont atteint un très haut niveau de 6,4 milliards d’euros, soit 31 % du total des prises de commandes. En Europe, ALSTOM a enregistré un niveau de commandes de 12,8 milliards d’euros au cours de l’exercice fiscal 2022/23 contre 12,7 milliards d’euros lors de l’exercice précédent. En Allemagne, ALSTOM a décroché un contrat portant sur la fourniture de 130 trains Coradia StreamTM de grande capacité à deux niveaux ainsi que leur maintenance pendant 30 ans à l’opérateur Landesanstalt Schienenfahrzeuge Baden-Württemberg (SFBW) pour le réseau du Bade-Wurtemberg, incluant une option jusqu’à 100 trains supplémentaires. Cette commande, d'une valeur de 2,5 milliards d’euros, est un signal fort des ambitions de part de marché d’Alstom en Allemagne. En France, le groupe a reçu une commande pour 60 trains RER NG supplémentaires pour Ile-de-France Mobilités. Cette commande constitue une première levée d’option du contrat-cadre signé en 2017, pour un montant total de près de 1 milliard d’euros, ainsi qu’une commande additionnelle de 15 trains à très grande vitesse Avelia HorizonTM (TGV) de nouvelle génération par SNCF Voyageurs. Alstom a également signé un accord historique avec l’opérateur national suédois SJ pour fournir 25 trains électriques à très grande vitesse Zefiro ExpressTM, incluant une option de 15 trains additionnels. En Norvège, Norske tog et ALSTOM ont signé fin 2021 une commande de 25 trains supplémentaires résultant d’un accord-cadre historique, qui vient compléter la commande initiale de 30 trains. En Roumanie, ALSTOM et l’Autorité Ferroviaire Roumaine (ARF) ont conclu un contrat pour la livraison de 17 trains interrégionaux Coradia StreamTM avec services de maintenance associés pendant 15 ans. Au Royaume-Uni, ALSTOM a réajusté dans ses comptes la prise de commandes dans le cadre du partenariat et du contrat à long terme signé avec Transport for London pour une période de concession de 32 ans jusqu'en 2046, pour une valeur de 1,1 milliard d’euros comptabilisée au cours du troisième trimestre. ALSTOM a signé un contrat de services ferroviaires de type TSSSA (Technical Support and Spares Supply Agreement) avec Govia Thameslink Railway (GTR) pour une période de cinq ans et cinq mois, afin de s'aligner sur la durée du contrat de franchise de GTR. En Espagne, ALSTOM a remporté un contrat pour la fourniture de 49 trains de grande capacité Coradia StreamTM supplémentaires à Renfe. Dans la région Amériques, ALSTOM a enregistré un niveau de commandes de 2,7 milliards d’euros contre 4,0 milliards d’euros lors de l’exercice précédent. Cette performance vient principalement des contrats d’exploitation et de maintenance auprès des lignes Camden et Brunswick du réseau MARC (Maryland Area Rail Commuter), et du monorail Innovia pour l’aéroport international Newark Liberty aux États-Unis, ainsi que plusieurs contrats de taille inférieure. La performance en Amérique l’année dernière était principalement portée par les projets ferroviaires de Tren Maya au Mexique, de São Paulo au Brésil, et de la nouvelle ligne 7 du métro de Santiago au Chili. Dans la région Asie/Pacifique, les prises de commandes s’élèvent à 3,0 milliards d’euros, contre 2,3 milliards d’euros sur la même période lors de l’exercice précédent. En Australie, ALSTOM a signé un contrat-cadre avec le ministère des Transports de Victoria pour la fourniture de 100 tramways nouvelle génération (TNG) à plancher bas FlexityTM destinés au plus grand réseau urbain de tramways du monde. Dans la région Afrique/Moyen-Orient/Asie centrale, ALSTOM a enregistré des prises de commandes pour un montant de 2,2 milliards d’euros, contre 0,3 milliard d’euros lors de l’exercice précédent, principalement grâce à un contrat en Égypte pour la modernisation de la ligne 1 du métro du Caire avec la fourniture de 55 trains MetropolisTM et un contrat de maintenance de 8 ans, d'une valeur de 0,9 milliard d’euros auprès de l'Autorité Nationale des Tunnels (NAT) ; ainsi qu’une commande supplémentaire de la part des chemins de fer du Kazakhstan (KZT) pour la fourniture de locomotives de nouvelle génération et de la maintenance associée. Les performances de l’année dernière s’expliquent par un contrat de 66 tramways CitadisTM X05 au Maroc pour Casa Transports. Au 31 mars 2023, le carnet de commandes a atteint 87,4 milliards d’euros, offrant au Groupe une forte visibilité sur ses ventes futures.
Le chiffre d’affaires d'ALSTOM s’est élevé à 16,5 milliards d’euros au cours de l’exercice fiscal 2022/23, représentant une hausse de 7 % sur une base réelle et 5 % sur une base organique par rapport à l’exercice clos le 31 mars 2022. Les ventes relatives aux contrats non-performants, définies comme étant les ventes sur des projets avec une marge à terminaison négative, s'élèvent à 2,3 milliards d’euros au cours de l’exercice 2022/23. Le chiffre d’affaires de l’activité Matériels Roulants a atteint 8,8 milliards d’euros, représentant une augmentation de 2 % sur une base réelle, résultant de la bonne exécution d’importants contrats de matériels roulants, notamment les trains Coradia StreamTM aux Pays-Bas, les trains régionaux Regio 2N et les trains à deux niveaux RER NG pour SNCF ainsi que les trains EMU pour le Métro Parisien pour la RATP en France et pour Trenitalia en Italie, les trains MetropolisTM pour Transports Metropolitans de Barcelone en Espagne, les trains ICE 4 et les trains S-Bahn Stuttgart pour la Deutsche Bahn en Allemagne, les trains AventraTM au Royaume-Uni et les voitures multifonctionnelles à deux niveaux de type M7 pour la SNCB en Belgique. Le chiffre d’affaires de l’activité Services s’est élevé à 3,8 milliards d’euros, en progression de 12 % comparé à l’exercice précédent, bénéficiant d’une croissance de la maintenance en Europe ainsi que des services d’exploitation des trains et de maintenance des systèmes dans la région Amériques. En Signalisation, ALSTOM a annoncé 2,4 milliards d’euros de chiffre d’affaires, en hausse de 7 % comparé à l’exercice précédent, porté par un niveau d’exécution stable en Europe et en APAC ainsi qu’une performance croissante en Allemagne. Le chiffre d’affaires de l’activité Systèmes a augmenté de 28 % sur une base réelle et s’est élevé à 1,5 milliard d’euros, reflétant une accélération de l’exécution sur des projets-clés, notamment les projets de monorail du Caire, les projets de monorail en Thaïlande, ainsi que le projet Tren Maya au Mexique.
Le Groupe a annoncé en juillet 2022 avoir conclu le transfert à Hitachi Rail des activités liées à la contribution de Bombardier Transport au train à très grande vitesse V300 ZEFIRO. ALSTOM continuera d’honorer ses obligations concernant les commandes de matériel roulant de Trenitalia et ILSA pour assurer une transition en douceur. En août 2022, le Groupe a également complété la cession de sa plate-forme CoradiaTM Polyvalent, de son site de production de Reichshoffen en France, et de sa plate-forme TALENT3 à CAF. Ces jalons mettent un point final aux cessions requises par la Commission européenne relatives à l’acquisition de Bombardier Transport par Alstom. *** 2. Innover en créant des solutions de mobilités plus durables et plus intelligentes pour tous Au cours de l’exercice fiscal 2022/23, ALSTOM a franchi d'importantes étapes et a lancé une série d'initiatives afin d’accélérer sa transformation en un groupe plus compétitif et plus agile. Les dépenses de R&D ont atteint 519 millions d'euros7, soit 3,1 % du chiffre d'affaires pour l'exercice fiscal, reflétant les investissements continus du Groupe dans l'innovation, en particulier dans les domaines suivants : Efficacité énergétique : ALSTOM met l'accent sur l'efficacité aérodynamique pour réduire la consommation d'énergie de ses trains à grande vitesse. Le nouvel Avelia HorizonTM (connu sous le nom de TGV M) a une résistance à l’air réduite de 16 % par rapport à l'Euroduplex, ce qui représente près de la moitié de la consommation d'énergie à grande vitesse. Réduction du bruit : Flexx Curve est une solution innovante pour réduire la résistance des roues et le niveau sonore dans les courbes. Il réduit le bruit de crissement dans les courbes d'environ 15 dB et la consommation d'énergie de 80 %. L'expérience passager : la solution d'éclairage intelligent d'ALSTOM est un système de contrôle intelligent de la lumière qui permet d'ajuster automatiquement l'éclairage LED intérieur en fonction du niveau de lumière naturelle, de la météo, de l'heure de la journée, de la saison et de la densité de passagers. Elle permet d'améliorer le bien-être de ces derniers et de créer une ambiance agréable tout en respectant le cycle physiologique humain. Train autonome : la technologie ATO (Automatic Train Operation) d'ALSTOM vise à maximiser et à optimiser l'exploitation, à augmenter la capacité des lignes, à réduire la consommation d'énergie et les coûts, et à améliorer le service général (confort et ponctualité) pour les passagers. Plusieurs étapes importantes ont été franchies sur ce semestre (pour le compte notamment de SNCF) aussi bien pour le transports de passagers (succès des premiers tests de conduite sans conducteur dans la cabine) que pour le fret (succès du test de détection d’un système de signalisation latérale automatique et d’un radar de détection d’obstacle sur la voie). Ordinateur de bord : ALSTOM est en avance sur ses concurrents en ce qui concerne la fonction de contrôle de la signalisation embarquée pour les solutions urbaines et grandes lignes. La solution d'ALSTOM est une carte de cybersécurité dédiée avec un accès à distance permettant un diagnostic et des mises à jour faciles, une réduction de l'espace et du poids (- 60 % du volume d’équipement par rapport à la génération précédente, ce qui permet de gagner jusqu'à un siège de plus pour un passager ou plus d'espace pour le conducteur). Traction verte : 3 étapes importantes ont été franchies au cours de l’exercice fiscal 2022/23 :
Enfin, le Groupe a développé l’ « Innovation Station » (plateforme polyvalente située dans des zones stratégiques telles que Singapour, la Suède et Tel-Aviv) pour apporter des solutions de mobilité globales aux écosystèmes locaux en capitalisant sur l'empreinte mondiale d'Alstom. *** 3. Efficacité opérationnelle à grande échelle, grâce à la puissance du digital Les synergies ont permis de générer 205 millions d’euros de marge d’exploitation ajustée sur l’année fiscale 2022/23 contre 102 millions d’euros l’exercice précédent. Le pourcentage de marge opérationnelle a été négativement impacté par le chiffre d'affaires de 2,3 milliards d’euros réalisé à marge brute nulle, principalement lié aux projets hérités de Bombardier Transport. Au cours de l'exercice fiscal 2022/23, ALSTOM a enregistré une moins-value sur cession d'activité de (30) millions d’euros principalement liée à la vente de remèdes dans le cadre de l'acquisition de Bombardier Transport, et des charges de restructuration et de rationalisation de (65) millions d’euros principalement liées à l'adaptation des moyens de production, notamment en Allemagne pour (51) millions d’euros, en France pour (9) millions d’euros, au Canada pour (2) millions d’euros et au Royaume-Uni pour (2) millions d’euros. Les coûts d’intégration et autres coûts avant la dépréciation des actifs corporels liés à APA se sont élevés à (249) millions d’euros correspondent aux coûts supplémentaires liés à l’intégration de Bombardier Transport pour un montant de (181) millions d’euros, principalement liés au déploiement de notre suite digitale, des honoraires juridiques liés à l’intégration de Bombardier Transport pour (43) millions d’euros, et diverses dépenses exceptionnelles pour (25) millions d’euros. Considérant les coûts de restructuration et de rationalisation, les coûts d’intégration, les pertes de valeur sur actifs et les autres coûts non-opérationnels, le résultat d’exploitation avant impact de l’amortissement et de la dépréciation des actifs exclusivement valorisés lors de l’estimation de l’affectation du prix d’acquisition (« APA ») d’Alstom, s’établit à 366 millions d’euros, contre 275 millions d’euros lors de l’exercice précédent. La quote-part des résultats nets des sociétés mises en équivalence s'élève à 123 millions d’euros - excluant l’amortissement de l’APA provenant des coentreprises chinoises de (11) millions d’euros, contre (334) millions d’euros lors de l’exercice précédent, qui a été affectée par une charge de dépréciation sans effet sur la trésorerie de (441) millions d’euros liée à Transmashholding (TMH). Le résultat net ajusté, représentant le résultat net (part du Groupe) des activités poursuivies, excluant l’APA et sa dépréciation et net de la charge d’impôt correspondante, s’élève à 292 millions d’euros lors de l’exercice fiscal 2022/23, contre un résultat net ajusté de (173) millions d’euros lors de l’exercice précédent. *** 4. Une équipe Alstom - agile, inclusive et responsable Au cours de l'année, des plans d'efficacité énergétique ont été déployés dans toutes les régions et, combinés à des conditions météorologiques favorables, ont permis de réduire la consommation d'énergie de 10,5 %, baisse soutenue principalement par une baisse de la consommation de gaz. L'achat d'électricité d'origine renouvelable a également été étendu. ALSTOM a mis en œuvre un nouveau contrat d’achat d’électricité issue de sources d’énergie renouvelables en Inde et a élargi davantage sa politique en France, au Royaume-Uni et en Allemagne pour atteindre une proportion d'électricité verte de 57 % à l’échelle du Groupe (contre 42 % pour l'exercice 2021/22). Conjointement, ces actions ont conduit à une réduction des émissions de CO2 Scopes 1 et 2 de 22 % (en 2022/23) par rapport à l'année précédente. Le Groupe est en phase avec son objectif de réduction de la consommation d'énergie de ses solutions avec une réduction atteinte de 23,4 % par rapport à la performance de 2014. La performance des émissions du Scope 3 provenant de l'utilisation des produits vendus est stable, reflétant à la fois les solutions et la géographie des projets menés ces dernières années, ainsi que la lente décarbonation du mix électrique dans certaines zones géographiques. Un programme d'engagement avec les clients a été lancé et sera étendu dans les années à venir. Alstom s'engage également auprès de ses fournisseurs sur le scope 3 et a pris l’objectif de réduire l'intensité des émissions de CO2 de sa chaîne d'approvisionnement de 30 % d'ici 2030. Concernant la diversité et l'inclusion, la stratégie ALSTOM in Motion (AiM) 2025 vise à atteindre 28 % de femmes managers, cadres et ingénieures d'ici à 2025. À la fin du mois de mars 2023, 23,9 % de postes de managers, cadres et d’ingénieures sont occupés par des femmes. ALSTOM est sur une trajectoire positive et continuera d'accélérer ses efforts dans les mois à venir. En outre, ALSTOM a publié pour la première fois des indicateurs clés de performance (ventes, Capex et Opex) concernant l’alignement à la Taxonomie Européenne, poursuivant ainsi l'analyse entamée l'an passé sur l'éligibilité de ses activités à la taxonomie de l'UE. Le chiffre d'affaires aligné sur la taxonomie européenne s'élève à 59 % et place ALSTOM parmi les meilleurs de sa catégorie, confirmant l'importance du secteur dans lequel ALSTOM opère pour atteindre l'ambition nette zéro de l'UE d'ici 2050. Pour rappel, l'objectif de la taxonomie européenne est de réorienter les flux de capitaux vers des activités durables et de faciliter la transition vers une économie à faible émission de carbone. En 2022/23, le Groupe a maintenu sa présence au sein de l'indice DJSI World et de l'indice CAC40 ESG, reflétant sa position forte et sa stratégie en matière de développement durable. *** Structure financière Le cash-flow libre du Groupe s'établit à 199 millions d’euros pour l'exercice 2022/23 contre (992) millions d’euros pour l’exercice précédent. Comme anticipé, la génération de trésorerie a notamment été défavorablement impactée par (219) millions d’euros de consommation en fonds de roulement, contre (1 383) millions d’euros sur la même période de l’exercice précédent, provenant des efforts continus de stabilisation des projets, du phasage du fonds de roulement et de l’accélération industrielle. Au 31 mars 2023, le Groupe a enregistré une trésorerie nette de (2 135) millions d’euros, comprenant notamment des obligations ayant des maturités et un profil de coût favorables et sans clauses financières restrictives. Le Groupe détient 826 millions d’euros de trésorerie et équivalents de trésorerie disponibles à fin mars 2023. De plus, ALSTOM bénéficie d’une solide liquidité avec deux facilités de crédit renouvelables pour un montant total de 4 250 millions d’euros8. Ces deux facilités de crédit bénéficient d’une option d’extension restante d’un an à la discrétion des prêteurs, et restent inutilisées au 31 mars 2023. Les deux facilités de crédit ont été prolongées avec succès pour un an. Grâce à ces facilités de crédit renouvelables, aux 248 millions d’euros d’encours de billets de trésorerie en circulation au 31 mars 2023 et aux 41 millions d’euros de prêts bancaires à court terme, le Groupe bénéficie de 4,8 milliards d’euros de liquidités disponibles au 31 mars 2023. Le Groupe s’appuie également pour ses émissions de garanties sur des lignes bilatérales non confirmées dans de nombreux pays et sur une ligne confirmée « Committed Guarantee Facility Agreement » (CGFA) avec seize banques de premier ordre, qui a été étendue à 12,7 milliards d’euros durant cet exercice fiscal afin d’anticiper sur la demande croissante. Moody’s a attribué à la dette d’Alstom une notation Baa3 assortie d’une perspective stable, confirmant ainsi le maintien d’Alstom dans la catégorie « Investissement ». Ce changement de notation n’a aucun impact sur la trajectoire financière d’Alstom. *** Évolution au sein du Conseil d’administration Le conseil d’administration du 9 mai 2023 a décidé de soumettre à la prochaine assemblée générale du 11 juillet 2023, le renouvellement des mandats de Mme Sylvie Kandé de Beaupuy, M. Henri Poupart-Lafarge et Mme Sylvie Rucar et la ratification du mandat de M. Jay Walder, coopté par le Conseil d’administration du 15 novembre 2022. Le Conseil d’administration proposera également la nomination de Bpifrance Investissement, qui détient 7,5 % du capital d’Alstom au 10 mai 2023, en tant que nouvel administrateur indépendant. *** Dividende proposé Lors de la prochaine assemblée générale du 11 juillet 2023, Le Conseil d’administration proposera une distribution de dividende d’un montant de 0,25 euro par action, ce qui correspond à un ratio de distribution de 33 % du résultat net ajusté9. *** Perspectives pour l’exercice fiscal 2023/24 Le Groupe a basé ses perspectives pour l’exercice fiscal 2023/24 sur un scénario central d’inflation réflétant un consensus d’institutions publiques. Le Groupe prend également pour hypothèse son aptitude à faire face aux perturbations liées à la chaîne d'approvisionnement et aux défis macroéconomiques et géopolitiques, comme il a été fait durant l’exercice fiscal 2022/23.
*** Trajectoire et objectifs financiers à moyen terme à atteindre en 2025/26 Alstom atteindra ses objectifs de marge d’exploitation ajustée et de cash-flow libre à moyen terme en 2025/26, un an plus tard qu’initialement prévu, en raison principalement du nouvel environnement macroéconomique, et en particulier de l’effet de l’inflation.
*** Journée Investisseurs 2023 La journée investisseurs d'ALSTOM se tiendra virtuellement le mercredi 10 mai 2023 à 15h00 (CET). Les informations de connexion sont disponibles sur le site Internet d’Alstom. *** Le rapport de gestion ainsi que les comptes consolidés, approuvés par Le Conseil d’administration qui s’est tenu le 9 mai 2023, sont disponibles sur le site internet d’Alstom : www.alstom.com. Les comptes ont été revus par les auditeurs dont la certification est en cours de délivrance. Alstom™, Avelia HorizonTM, AventraTM, CitadisTM, Coradia™, Coradia Stream™, FlexityTM, Zefiro ExpressTM, MetropolisTM et MoviaTM sont des marques déposées du Groupe Alstom. 1 Dont 5 % de croissance organique
Le présent communiqué de presse contient des informations et déclarations de nature prospective basées sur les objectifs et prévisions à ce jour de la direction d’Alstom. Ces informations et déclarations de nature prospective s’appliquent au périmètre actuel du Groupe et sont inévitablement soumises à un certain nombre de facteurs de risque et d’incertitude importants (tels que ceux décrits dans les documents déposés par ALSTOM auprès de l’Autorité des marchés financiers) qui font que les résultats finalement obtenus pourront différer de ces objectifs ou prévisions. Ces informations de nature prospective n'ont de valeur qu'au jour de leur formulation et ALSTOM n'assume aucune obligation de mise à jour ou de révision de celles-ci, que ce soit en raison de nouvelles informations qui seraient à sa disposition, de nouveaux événements ou pour toute autre raison. Le présent communiqué de presse ne constitue ni ne fait partie d'un prospectus ou d'une quelconque offre ou sollicitation pour la vente ou l’émission, ou d’une quelconque offre ou sollicitation à acheter ou souscrire, ou d’une quelconque sollicitation d'une offre d’achat ou souscription d’actions ou de tous autres titres de la société en France, au Royaume-Uni, aux États-Unis ou dans un quelconque autre pays. Toute offre de titres de la société ne peut être faite en France que conformément à un prospectus ayant reçu le visa de l’AMF ou, hors de France, conformément à une note d'information préparée à cette fin. Aucune offre publique n’est envisagée dans une juridiction autre que la France. Les informations ne constituent aucune forme d’engagement de la part de la société ou d'une quelconque autre personne. Ni les informations ni aucune autre information écrite ou verbale mise à la disposition d'un quelconque destinataire ou de ses conseils ne constitueront la base d'un contrat ou d’un engagement de quelque nature que ce soit. Plus particulièrement, en fournissant les informations, la société, les banques, leurs affiliés, actionnaires et leurs administrateurs, dirigeants, conseils, employés ou représentants respectifs, ne s’engagent aucunement à donner au destinataire accès à de quelconques informations additionnelles. Annexe 1A – RÉPARTITION PAR GÉOGRAPHIE
Annexe 1B – RÉPARTITION PAR PRODUIT | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
