Atos finalise le regroupement de ses actions

Communiqué de presse

Atos finalise le regroupement de ses actions

Paris, France – 24 avril 2025 – Atos SE (la « Société ») annonce aujourd’hui la finalisation du regroupement des actions composant son capital social, tel que décidé par le Conseil d’administration du 6 mars 2025, suivant délégation de pouvoirs de l’Assemblée Générale mixte des actionnaires du 31 janvier 2025 (29^ème résolution).

Il est rappelé que le regroupement d’actions est une opération d’échange purement technique sans incidence directe sur la valeur totale des actions de la Société détenues en portefeuille par chaque actionnaire.

Modalités du regroupement

Les principales modalités de ce regroupement d’actions, telles que détaillées dans l’avis de regroupement paru au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (BALO) le 10 mars 2025 et dans le communiqué publié par la Société le 7 mars 2025, sont les suivantes :

• Base de regroupement : échange de 10 000 actions anciennes de 0,0001 € de valeur nominale contre 1 action nouvelle de 1 € de valeur nominale.
  
  
• Nombre d’actions anciennes soumises au regroupement : 190 358 728 519 actions de 0,0001 € de valeur nominale.
  
  
• Nombre d’actions nouvelles issues du regroupement : 19 035 872 actions de 1 € de valeur nominale.
  
  
• Centralisation : les actions nouvelles issues du regroupement ont été admises aux négociations sur le marché réglementé d’Euronext à Paris à compter du 24 avril 2025, premier jour de cotation, sous le code ISIN FR001400X2S4.
  
  

Les actions nouvelles issues du regroupement sont éligibles au SRD (Service de Règlement Différé) à compter de ce jour.

Les actionnaires détenant un nombre d’actions formant un multiple de 10 000 n’ont aucune démarche à accomplir. Ces actions ont été regroupées automatiquement par leur intermédiaire financier à raison de 1 action nouvelle (de 1 € de valeur nominale) pour chaque bloc de 10 000 actions anciennes (de 0,0001 € de valeur nominale).

Les actionnaires n’ayant pas pu obtenir un nombre d’actions anciennes formant un multiple de 10 000 seront indemnisés à hauteur de leurs droits formant rompus par leur intermédiaire financier dans un délai de 30 jours à compter du 24 avril 2025, soit jusqu’au 25 mai 2025 inclus. Chaque actionnaire est invité à se rapprocher de son intermédiaire financier pour toute question à ce sujet.

Ajustement de la parité d’exercice des BSA émis par la Société

Le Conseil d’administration du 6 mars 2025, faisant usage des pouvoirs qui lui ont été conférés par l’Assemblée Générale mixte des actionnaires du 31 janvier 2025 (29^ème résolution), a décidé d’ajuster la parité d’exercice des bons de souscription d’actions émis par la Société le 18 décembre 2024 (les « BSA ») selon les modalités ci-après, reprises dans l’avis de regroupement paru au BALO le 10 mars 2025.

En conséquence du regroupement d’actions, la parité d’exercice des BSA correspond au produit (i) de la parité d’exercice en vigueur avant le début des opérations de regroupement et (ii) du rapport entre le nombre d’actions nouvelles composant le capital de la Société après les opérations de regroupement et le nombre d’actions anciennes composant le capital de la Société avant les opérations de regroupement, soit 1/10 000, soit un nombre maximum de nouvelles actions ordinaires auxquelles donnent droit les BSA en cas d’exercice après ce regroupement, de 1 107 589 nouvelles actions ordinaires de la Société d’une valeur nominale d’un euro chacune sur exercice des BSA.

Ajustement des droits des bénéficiaires d’attribution gratuite d’actions de la Société

Par décision du Président-Directeur Général du 24 avril 2025, les droits des bénéficiaires d’attribution gratuite d’actions au titre des plans en cours d’attribution gratuite d’actions de la Société ont été ajustés afin de prendre en compte les opérations de regroupement.

En conséquence, le nombre de droits attribués à chaque bénéficiaire de plan correspondra au produit (i) du nombre de droits attribués à chaque bénéficiaire des plans avant le début des opérations de regroupement et (ii) du rapport entre le nombre d’actions nouvelles composant le capital de la Société après les opérations de regroupement et le nombre d’actions anciennes composant le capital de la Société avant les opérations de regroupement, soit 1/10 000, étant précisé que lorsque le nombre de droits ainsi calculé n’est pas un nombre entier, le nombre de droits attribués au bénéficiaire sera, pour chaque titulaire, arrondi au nombre entier inférieur le plus proche, conformément à la doctrine de l’administration fiscale.

Calendrier des opérations à venir

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À propos d’Atos

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