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Source : Lemoniteur.fr - il y a 449 jour(s) - 12 Vues

«Architecture contemporaine remarquable», demandez le label !

Publié au Journal officiel du 30 mars 2017, ce décret est pris pour l'application de l’article 78 de la loi relative à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine (LCAP)…


Vendredi 31 mars 2017, 10h20 - Source Lemoniteur.fr   LIRE LA SUITE
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08h19

Limitation à 80 km/h : le décret est publié au Journal officiel

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Adocia confirme son éligibilité au PEA - PME

09h36

La Cité de l’architecture et du patrimoine feuillette le catalogue d’Alvar Aalto

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Permis de construire et d’aménager : déclaration obligatoire auprès de l’Ordre

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Une exposition itinérante raconte quarante ans d’architecture en Paca

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Taxe pour création de bureaux, commerces et entrepôts en Ile-de-France : le décret est (enfin) publié !

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La taxe "YouTube-Netflix" entre en vigueur

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Architecture : l’Unsfa et le Syndarch sont reconnus représentatifs dans la branche





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