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Communication Officielle
Vendredi 04 février 2022, 09h05  (il y a 24 mois)

ARCHOS : Regroupement des actions ARCHOS afin d'accompagner une nouvelle dynamique boursière et de réduire la volatilité de l'action ARCHOS

  • 10.000 actions anciennes contre 1 action nouvelle
  • Mise en œuvre des opérations de regroupement à compter du 8 février 2022
  • Premier jour de cotation des actions regroupées le 11 mars 2022
  • Suspension de l'exercice des droits des porteurs de valeurs mobilières jusqu‘au 15 mars 2022 inclus

Igny (France) – 4 février 2022 - ARCHOS (Euronext Growth Paris : ALJXR) (la « Société »), annonce la mise en œuvre du regroupement des actions composant son capital social à raison de 10.000 actions anciennes contre 1 action nouvelle, conformément à la première résolution approuvée par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires en date du 28 octobre 2021. Le lancement de ce regroupement a été décidé par le Conseil d'administration réuni le 18 janvier 2022, tel qu'annoncé par communiqué de presse en date du 19 janvier 2022.

L'objectif de ce regroupement est d'accompagner une nouvelle dynamique boursière de la Société, ainsi que de réduire la volatilité du cours de l'action ARCHOS, induite par le faible niveau de sa valeur actuelle.

Les opérations de regroupement auront lieu du 8 février 2022 au 10 mars 2022 inclus. Elles prendront effet le 11 mars 2022, premier jour de cotation des actions issues du regroupement.

Cette opération sera sans incidence sur la valeur globale des actions ARCHOS détenues en portefeuille par les actionnaires, exception faite des rompus.

Modalités du regroupement d'actions

Conformément aux termes de l'avis de regroupement publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires n°10 du 24 janvier 2022, les principales caractéristiques du regroupement d'actions sont les suivantes :

  • Nombre d'actions soumises au regroupement : 15.816.898.403
  • Valeur nominale unitaire de l'action : 0,0001 euro
  • Code ISIN des actions anciennes avant regroupement : FR0000182479
  • Parité d'échange : 10.000 actions anciennes contre 1 action nouvelle
  • Nombre d'actions à provenir du regroupement : 1.581.689 actions
  • Valeur nominale de l'action à l'issue du regroupement : 1 euro
  • Code ISIN des actions nouvelles issues du regroupement : FR0014007XT1

En pratique, chaque actionnaire se verra attribuer automatiquement par son intermédiaire financier 1 action nouvelle pour chaque bloc de 10.000 actions anciennes.

Les actionnaires détenant un nombre total d'actions formant un multiple exact de 10.000 n'auront aucune démarche à effectuer. Les actionnaires qui n'auraient pas un nombre d'actions anciennes correspondant à un nombre entier d'actions nouvelles (soit un multiple de 10.000 actions anciennes) devront faire leur affaire personnelle de l'achat ou de la vente des actions anciennes formant rompus afin d'obtenir un nombre d'actions multiple de 10.000, jusqu'au 10 mars 2022 inclus.

Passé ce délai, les actionnaires qui n'auraient pas obtenu un nombre d'actions multiple de 10.000 seront indemnisés par leur intermédiaire financier dans un délai de 30 jours à compter du 11 mars 2022, conformément aux articles L.228-6-1 et R.228-12 du Code de commerce et à la pratique du marché.

Les actions nouvelles qui n'ont pu être attribuées individuellement et correspondant à des droits formant rompus seront vendues en bourse par les teneurs de comptes et les sommes provenant de la vente seront réparties proportionnellement aux droits formant rompus des titulaires de ces droits.

BNP Paribas Securities Services centralisera les opérations de regroupement.

Les actions soumises au regroupement seront admises aux négociations sur le marché Euronext Growth Paris jusqu'au 10 mars 2022, dernier jour de cotation. Les actions issues du regroupement seront admises aux négociations sur le marché Euronext Growth Paris à compter du 11 mars 2022, premier jour de cotation.

Le code mnémonique des actions ARCHOS (ALJXR) restera inchangé à l'issue des opérations de regroupement.

Suspension des droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital

Dans le cadre de la mise en œuvre de ce regroupement, la Société a informé les titulaires (i) de bons d'émission d'obligations convertibles en actions, avec bons de souscription d'actions attachés le cas échéant (les « Bons d'Emission »), (ii) d'obligations convertibles en actions (les « OCA ») et (iii) de bons de souscription d'actions (les « BSA »), émis dans le cadre du contrat de financement conclu avec le fonds d'investissement YA II PN, Ltd, représenté par Yorkville Advisors Global LP (l' « Investisseur ») le 11 octobre 2019, tel qu'amendé le 13 novembre 2019 et le 29 juin 2020, et du contrat de financement conclu avec l'Investisseur le 17 mars 2021, tel qu'amendé le 21 septembre 2021 et le 15 décembre 2021, conformément aux dispositions des articles L. 225-149-1 et R. 225-133 du Code de commerce, de la suspension temporaire de la faculté d'exercice de leurs Bons d'Emission et de leurs BSA ainsi que de la faculté de conversion de leurs OCA à compter du 28 janvier 2022 à 23h59 et jusqu'au 15 mars 2022 à 23h59.

Calendrier indicatif des opérations

24 janvier 2022Publication de l'avis de regroupement au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires
28 janvier 2022 à 23h59Ouverture de la période de suspension d'exercice des valeurs mobilières donnant accès au capital
8 février 2022Début des opérations de regroupement
Du 8 février 2022 au 10 mars 2022 inclusPossibilité pour les actionnaires d'acheter et de vendre des actions afin d'obtenir un nombre d'actions sans rompus
10 mars 2022Dernier jour de cotation des actions de 0,0001 euro de valeur nominale
Réalisation du regroupement d'actions
A partir du 11 mars 2022Indemnisation des actionnaires ayant des rompus par leur intermédiaire financier
11 mars 2022Radiation des actions de 0,0001 euro de valeur nominale
Première cotation des actions nouvelles de 1 euro de valeur nominale
14 mars 2022Record date pour la livraison des actions issues du regroupement
15 mars 2022Attribution des actions nouvelles
16 mars 2022Reprise de l'exercice des valeurs mobilières donnant accès au capital social

A propos d'ARCHOS

ARCHOS, expert en solutions mobiles, a sans cesse révolutionné ce marché tant dans le secteur de l'électronique grand public que dans le B to B avec sa filiale Logic Instrument. La marque française a ainsi été la première à proposer des tablettes GOOGLE Android en 2009. Aujourd'hui, ARCHOS conçoit et démocratise des produits à forte valeur d'innovation et a créé en 2021 une division MedTech, Medical Devices Venture, qui va regrouper plusieurs startups. Avec un siège social en France, des bureaux en Europe et en Asie, ARCHOS s'affirme comme un acteur paneuropéen incontournable, coté sur le marché Euronext Growth Paris, ISIN Code : FR0000182479. www.archos.com

Contact : Loic Poirier, Président Directeur Général, poirier@archos.com

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Vendredi 04 février 2022, 09h05 - LIRE LA SUITE
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