Le jugement initial de 570 millions de dollars de dommages et intérêts est annulé
Paris, France - 26 mai 2023 - Le 25 mai 2023, la Cour d’appel des Etats-Unis a annulé une décision de première instance rendue pour le district Sud de New York, dans le cadre du litige en cours entre Syntel et TriZetto, filiale de Cognizant. Celle-ci jugeait Syntel, qui fait désormais partie d'ATOS ORIGIN, responsable de 570 millions de dollars de dommages et intérêts en raison de l'appropriation illicite de secrets commerciaux et de la violation de droits d'auteur présumées. L'affaire a débuté en 2015, avant l'acquisition de Syntel par ATOS ORIGIN en 2018.
Dans sa décision, la Cour d’appel a estimé que l'utilisation de la méthodologie de calcul retenue en première instance dite « des coûts de développement évités », qui justifiait les 570 millions de dollars de dommages-intérêts initiaux, était contraire à la loi. La Cour d’appel a renvoyé l'affaire au tribunal de district de la première instance afin qu'il examine si le versement de dommages et intérêt est toujours approprié et, le cas échéant, définisse leur montant.
Atos maintient son évaluation, telle que communiquée précédemment, selon laquelle le montant maximum des dommages et intérêts légalement disponibles pour TriZetto est d'environ 8,5 millions de dollars.
Cette décision favorable lève une incertitude considérable pour ATOS ORIGIN et ses parties prenantes.
***
A propos d’Atos
Atos est un leader international de la transformation digitale avec 110 000 collaborateurs et un chiffre d’affaires annuel d’environ 11 milliards d’euros. Numéro un européen du cloud, de la cybersécurité et des supercalculateurs, le Groupe fournit des solutions intégrées pour tous les secteurs, dans 69 pays. Pionnier des services et produits de décarbonation, ATOS ORIGIN s’engage à fournir des solutions numériques sécurisées et décarbonées à ses clients. ATOS ORIGIN est une SE (Société Européenne) cotée sur Euronext Paris.
La raison d’être d’Atos est de contribuer à façonner l’espace informationnel. Avec ses compétences et ses services, le Groupe supporte le développement de la connaissance, de l’éducation et de la recherche dans une approche pluriculturelle et contribue au développement de l’excellence scientifique et technologique. Partout dans le monde, ATOS ORIGIN permet à ses clients et à ses collaborateurs, et plus généralement au plus grand nombre, de vivre, travailler et progresser durablement et en toute confiance dans l’espace informationnel.
Contacts
Investisseurs : Thomas Guillois | thomas.guillois@atos.net | 33 (0)6 21 34 36 62
Médias : Martin Bovo | martin.bovo@atos.net | 33 (0)6 14 46 79 94
- ATOS ORIGIN dans le litige TriZetto" rel="nofollow">CP-La Cour d'appel des États-Unis rend une décision favorable à ATOS ORIGIN dans le litige TriZetto
