GAUSSIN initie une procédure d'arbitrage suite à la dénonciation par CHARBONE HYDROGEN de l'accord de licence de mai 2022

GAUSSIN (EURONEXT CROISSANCE : ALGAU - FR0013495298), pionnier du transport de marchandises et de personnes propre et intelligent, annonce avoir initié une procédure d'arbitrage dans l'affaire de la licence concédée en mai 2022 au canadien CHARBONE HYDROGEN et dénoncé depuis lors par ce dernier.

GAUSSIN avait annoncé le 23 mai 2022 (cf. communiqué de presse) un accord exclusif d'une durée de 20 ans avec Charbone Hydrogen portant sur l'assemblage local et la commercialisation de véhicules APM® et ATM® zéro émission au Canada. Certains détails de ce partenariat, issu d'une lettre d'intention avec force contraignante, restaient à finaliser par les parties.

Charbone Hydrogen a dénoncé l'accord le 14 octobre 2022, sans concertation et de manière surprenante. GAUSSIN a par conséquent choisi d'initier, en date du 31 octobre 2022, une procédure d'arbitrage pour réclamer 14,1 millions de dollars canadiens plus intérêts et frais. Le Swiss Arbitration Center veille actuellement à la constitution du tribunal arbitral.

À propos de GAUSSIN

GAUSSIN est une société d'engineering qui conçoit, assemble et commercialise des produits et services innovants dans le domaine du transport et de la logistique. Son savoir-faire englobe les transports de marchandises et de personnes, les technologies autonomes permettant un usage sans chauffeur de type Automotive Guided Vehicles, et l'intégration de tous types de batteries, notamment électriques et hydrogènes. Avec plus de 50 000 véhicules à travers le monde, GAUSSIN bénéficie d'une forte notoriété sur quatre marchés en pleine expansion : les terminaux portuaires et aéroportuaires, la logistique et people mobility. Le groupe a noué des partenariats stratégiques avec de grands acteurs mondiaux afin d'accélérer sa pénétration commerciale : SIEMENS Logistics dans le domaine aéroportuaire, Bolloré Ports et ST Engineering dans le domaine portuaire, UPS dans le domaine de la logistique et Bluebus dans le transport de personnes. GAUSSIN a élargi son business model avec la signature de contrats de licence accélérant la diffusion de sa technologie à travers le monde. Le rachat de METALLIANCE consacre l'émergence d'un groupe international présent sur tous les segments de véhicules intelligents et propres.

En octobre 2021, GAUSSIN est lauréat du Dubaï World Challenge - Concours mondial pour le transport autonome.

En janvier 2022, GAUSSIN a terminé avec succès le Rallye Dakar 2022 avec son H2 Racing Truck®, le premier véhicule à hydrogène à participer à la course et à générer zéro émission de CO2.

En mars 2022, Christophe GAUSSIN est sacré « Personnalité hydrogène de l'année » lors d'une cérémonie à l'Assemblée nationale dans le cadre des Hydrogénies – Trophées de l'hydrogène.

GAUSSIN est cotée sur Euronext Growth à Paris depuis 2010 (EURONEXT GROWTH - FR0013495298). Plus d'informations sur www.GAUSSIN.com

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33(0)6.28.93.03.06

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