Le Tribunal correctionnel a retenu la violation du principe de célérité en raison de la durée injustifiée de la procédure. Cette situation a conduit les juges à opter pour des peines avec sursis complet
De l’aveu même du Tribunal correctionnel, la délibération fut longue. Au final, les juges retiennent la version de la dette de poker, avancée par l’ancien gérant de fortune de la Banque cantonale de Genève (BCGE), pour expliquer les détournements. Et son créancier est qualifié de «chef d’orchestre» des malversations. Les compères, condamnés à 2 ans de prison avec sursis, échappent à toute peine ferme en raison d’une violation du principe de célérité. La durée de l’enquête, dix longues années ponctuées par plusieurs temps morts, «ne paraît effectivement pas justifiée», souligne la décision, tout en rappelant que chacun a droit à ce que sa cause soit traitée dans un délai raisonnable.
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